La technologie fait évoluer le secteur des services financiers. Qu’il s’agisse d’entreprises de technologies financières disruptrices qui mettent au point de nouvelles plateformes, de nouveaux produits et services ou de sociétés nationales et multinationales bien établies qui utilisent des technologies pour changer la façon dont elles consomment et fournissent des services à leurs clients.
Nous aidons nos clients à s’adapter à l’évolution de l’économie numérique et du cadre réglementaire et à saisir les occasions stratégiques dans le secteur des technologies financières. Les clients comptent sur nous pour la résolution créative de leurs problèmes et pour notre approche pragmatique axée sur les affaires d’abord. Nous possédons une vaste expérience dans la prestation de conseils sur des transactions nationales et transfrontalières dans le domaine des technologies financières, l’adaptation d’entreprises de technologies financières, les questions réglementaires et d’autres questions connexes.
Une équipe avec des ressources adaptées
Forte d’une solide expertise multidisciplinaire, notre équipe conseille les entreprises de technologies financières en matière de réglementation financière, de valeurs mobilières, de commercialisation des TI (plateformes, infonuagique, gestion de données et IA), de monnaies numériques (cryptomonnaies et bitcoins – exploitation minière, jalonnement et échanges), de propriété intellectuelle, de gouvernance des données et de protection des renseignements personnels, de fiscalité, de droit des sociétés, de financement d’entreprise, de capital-investissement, de fusions et acquisitions et de localisation d’actifs.
Notre groupe des technologies financières est soutenu par près de 500 avocats et conseillers de Bennett Jones à travers le Canada, y compris ceux qui travaillent dans les domaines du capital-investissement et des marchés financiers, du droit du travail, de la gouvernance d'entreprise, du litige et du règlement de différends.
Accompagnement juridique stratégique à toutes les étapes
- Les affaires d'abord : Les technologies financières peuvent être compliquées, compte tenu des technologies nouvelles et en évolution, des modèles d’affaires changeants, des nouveaux contextes réglementaires et des menaces provenant de concurrents. Les clients ne peuvent pas se permettre d'avoir recours à des avocats peu enclins à prendre des risques, inexpérimentés ou déconnectés de la réalité des affaires. Nous comprenons la proposition de valeur, les objectifs d’affaires et les solutions techniques de nos clients et nous travaillons en partenariat avec nos clients en tant que conseillers de confiance intégrés afin de conclure l’affaire.
- Apercevoir les circonstances opportunes à tous égards : Nous travaillons régulièrement avec des sociétés de technologies financières établies et émergentes, des investisseurs, des institutions financières, des agences gouvernementales, des autorités réglementaires et des fournisseurs de services auxiliaires. Cette envergure nous permet d’avoir une vision à 360 degrés des réalités, risques et occasions commerciaux et techniques dans les domaines d’activité des technologies financières et de conseiller de façon proactive nos clients sur ce qui pourrait se produire.
- De l’expertise pour l'ensemble du cycle de vie : Notre équipe apporte son aide à chaque étape du cycle de vie de l’entreprise, notamment en innovant et en élaborant des modèles d’affaires, en commercialisant et en adaptant des solutions, en se conformant à la réglementation (et en l’anticipant), en protégeant la propriété intellectuelle, en attirant des placements et en mobilisant des capitaux, en effectuant des acquisitions (et des dessaisissements) et en mettant en œuvre des stratégies de sortie.
- Relations avec les autorités de réglementation et les responsables de l’élaboration des politiques : Bennett Jones entretient des relations étroites avec le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF), les Autorités canadiennes en valeurs mobilières et d’autres organismes de réglementation des valeurs mobilières et des institutions financières, les autorités de courtage, les bourses et les décideurs politiques comme le ministère des Finances, la Banque du Canada et des groupes industriels. Ces relations nous permettent de bien comprendre l’évolution du cadre réglementaire, aujourd’hui et à l’avenir, à l’échelle régionale, provinciale, fédérale et internationale, afin d’aider à assurer la conformité à la réglementation et à atténuer les risques liés à la réglementation.
Guide Chambers Fintech
« Ils sont rapides et ils comprennent les besoins des entreprises technologiques. Les conseils ont procuré une grande valeur et ils sont très forts dans la prestation de conseils sur la création d'une nouvelle entreprise ou concernant de nouveaux cadres juridiques en évolution. »
Nos clients
La clientèle de Bennett Jones dans le secteur des technologies financières est diversifiée. Nous donnons des conseils juridiques judicieux à des clients de tous types, y compris des sociétés de technologie financière nationales et internationales, des entreprises en démarrage dans les secteurs des cryptomonnaies et des actifs numériques, des banques d’investissement, des sociétés de capital-investissement, des fonds de technologie financière et des institutions financières. Nous conseillons également les cabinets d'avocats de l'extérieur du Canada lorsque leurs clients ont besoin d'expertise concernant les lois et règlements canadiens.
Entreprises de technologie financière
Que vous soyez une entreprise de technologie financière émergente ou établie au Canada, une entreprise de technologie financière qui cherche à pénétrer le marché canadien de manière naturelle ou par voie d’acquisition, une société internationale de technologie ou un consommateur de produits et services de technologie financière, notre équipe multidisciplinaire peut vous donner des conseils juridiques stratégiques qui vous aideront à atteindre vos objectifs d’affaires.
Cabinets d'avocats à l'extérieur du Canada
Si vous êtes un cabinet d’avocats dont un client envisage d’investir dans une entreprise de technologie financière canadienne, ou d’acheter ou de vendre une telle entreprise, ou encore d’établir et de mettre à l’échelle des activités au Canada, Bennett Jones est votre conseiller de confiance pour vous guider dans le paysage juridique canadien. Bennett Jones travaille avec des cabinets d'avocats internationaux en vue de conseiller leurs clients du secteur des technologies financières sur tous les aspects de l'établissement et de la commercialisation de leurs activités commerciales au Canada.
Organisations de cryptomonnaies
Notre équipe des technologies financières conseille les clients du secteur des cryptomonnaies et des chaînes de blocs sur des questions juridiques de tous genres, y compris des questions de conformité et de réglementation, des questions de financement, de fiscalité, de l’établissement de nouvelles monnaies numériques, des questions fiscales et en matière de protection de la propriété intellectuelle.
Banques d’investissement, fonds et sociétés de capital-investissement
Les avocats de nos domaines de pratique de pointe du financement, des fonds et du capital-investissement possèdent une vaste expérience et un savoir particulièrement approfondi côté acheteur pour le compte de commanditaires américains et internationaux et ils sont des acteurs clés de notre groupe des technologies financières. De la création de fonds, au financement par capitaux propres et au crédit privé, en passant par une vaste expérience en matière d’opérations, nous sommes en mesure de représenter toutes les parties dans le cadre d’ententes relatives aux technologies financières.
Institutions financières
Nous conseillons les banques et les établissements de crédit nationaux et étrangers sur un large éventail de services juridiques et consultatifs axés sur les besoins et les exigences changeants du secteur des services financiers, y compris la multitude de réglementations qui les concernent. De plus, nous entretenons des relations étroites avec des organismes de réglementation de premier plan, y compris le Ministère des Finances, le BSIF, le CANAFE et l'Agence de la consommation en matière financière du Canada.
Expertise en litiges liés aux cryptomonnaies
L'équipe des litiges et du règlement de différends de Bennett Jones travaille dans de nombreux domaines de pratique, notamment la fraude, les litiges transfrontaliers, les actions collectives, les valeurs mobilières, les insolvabilités litigieuses, la criminalité en col blanc, la concurrence et la propriété intellectuelle. Nous avons une expérience particulière des litiges liés aux cryptomonnaies et nous fournissons des conseils rapides, stratégiques et complets dans des situations complexes et urgentes. Nos groupes de pratique bien intégrés permettent à nos avocats spécialisés dans les litiges liés aux cryptomonnaies d'aborder l'ensemble des questions juridiques susceptibles de se poser dans un litige lié aux cryptomonnaies.
Nous sommes les cofondateurs du chapitre nord-américain du CFAAR (Crypto Fraud and Asset Recovery Network) et nous sommes membres de l’International Fraud Group (un réseau présent dans 50 territoires composé d’avocats en recouvrement d’actifs soigneusement choisis).
Notre équipe du litige et du règlement de différends a été nommée Cabinet d’avocats de l’année en litige et en règlement de différends au gala des prix Chambers Canada de 2022. Ce prix témoigne du niveau de dévouement et des solutions créatives que notre équipe de litige et de règlement de différends offre à ses clients.
Bennett Jones