• Cabinet
  • Bureaux
  • Carrières
  • Nouvelles
  • Étudiants
  • Anciens
  • Paiements
  • EN | FR
Background Image
Bennett Jones Logo
  • Équipe
  • Services
  • Ressources
  • Recherche
  • EN Menu
  • Recherche mobile
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Voir tout
Domaines de pratique
Droit des sociétés Litiges Affaires réglementaires Droit fiscal Voir tout
Secteurs
Projets d’investissement Énergie Fonds et finances Mines Voir tout
Enjeux Strategiques
Gestion des crises et des risques Stratégie et solutions ESG Affaires gouvernementales et politiques publiques
Consultez les mandats représentatifs
Expérience internationale
Perspectives Nouvelles Événements S’abonner
Aperçu trimestriel sur les fusions et acquisitions Quarterly Fintech Insights Série sur la nouvelle économie de l’énergie L'ESG et le DSI
Balado « Business Law Talks » Perspectives économiques Actions collectives : Regarder vers l’avenir
Équipe
Domaines de pratique
Secteurs
Enjeux Strategiques
Mandats représentatifs
Cabinet
Bureaux
Nouvelles
Carrières
Perspectives
Étudiants
Événements
Recherche
Anciens
Paiements
S’abonner

Restez au fait des dernières nouvelles et de nos événements dans le domaine des affaires et celui du droit.

LinkedIn LinkedIn Twitter Twitter Vimeo Vimeo
 

Technologie financière

  • Télécharger le PDF
  • Principales personnes-ressources
  • Expérience récente
  • Distinctions récentes
  • Perspectives, nouvelles et événements
  • Services connexes
  • Télécharger le PDF
  • Expérience récente
  • Distinctions récentes
  • Perspectives, nouvelles et événements
  • Services connexes

La technologie fait évoluer le secteur des services financiers. Qu’il s’agisse d’entreprises de technologies financières disruptrices qui mettent au point de nouvelles plateformes, de nouveaux produits et services ou de sociétés nationales et multinationales bien établies qui utilisent des technologies pour changer la façon dont elles consomment et fournissent des services à leurs clients.

Nous aidons nos clients à s’adapter à l’évolution de l’économie numérique et du cadre réglementaire et à saisir les occasions stratégiques dans le secteur des technologies financières. Les clients comptent sur nous pour la résolution créative de leurs problèmes et pour notre approche pragmatique axée sur les affaires d’abord. Nous possédons une vaste expérience dans la prestation de conseils sur des transactions nationales et transfrontalières dans le domaine des technologies financières, l’adaptation d’entreprises de technologies financières, les questions réglementaires et d’autres questions connexes.

Une équipe avec des ressources adaptées

Forte d’une solide expertise multidisciplinaire, notre équipe conseille les entreprises de technologies financières en matière de réglementation financière, de valeurs mobilières, de commercialisation des TI (plateformes, infonuagique, gestion de données et IA), de monnaies numériques (cryptomonnaies et bitcoins – exploitation minière, jalonnement et échanges), de propriété intellectuelle, de gouvernance des données et de protection des renseignements personnels, de fiscalité, de droit des sociétés, de financement d’entreprise, de capital-investissement, de fusions et acquisitions et de localisation d’actifs.

Notre groupe des technologies financières est soutenu par près de 500 avocats et conseillers de Bennett Jones à travers le Canada, y compris ceux qui travaillent dans les domaines du capital-investissement et des marchés financiers, du droit du travail, de la gouvernance d'entreprise, du litige et du règlement de différends.

Accompagnement juridique stratégique à toutes les étapes

  • Les affaires d'abord : Les technologies financières peuvent être compliquées, compte tenu des technologies nouvelles et en évolution, des modèles d’affaires changeants, des nouveaux contextes réglementaires et des menaces provenant de concurrents. Les clients ne peuvent pas se permettre d'avoir recours à des avocats peu enclins à prendre des risques, inexpérimentés ou déconnectés de la réalité des affaires. Nous comprenons la proposition de valeur, les objectifs d’affaires et les solutions techniques de nos clients et nous travaillons en partenariat avec nos clients en tant que conseillers de confiance intégrés afin de conclure l’affaire.
  • Apercevoir les circonstances opportunes à tous égards : Nous travaillons régulièrement avec des sociétés de technologies financières établies et émergentes, des investisseurs, des institutions financières, des agences gouvernementales, des autorités réglementaires et des fournisseurs de services auxiliaires. Cette envergure nous permet d’avoir une vision à 360 degrés des réalités, risques et occasions commerciaux et techniques dans les domaines d’activité des technologies financières et de conseiller de façon proactive nos clients sur ce qui pourrait se produire.
  • De l’expertise pour l'ensemble du cycle de vie : Notre équipe apporte son aide à chaque étape du cycle de vie de l’entreprise, notamment en innovant et en élaborant des modèles d’affaires, en commercialisant et en adaptant des solutions, en se conformant à la réglementation (et en l’anticipant), en protégeant la propriété intellectuelle, en attirant des placements et en mobilisant des capitaux, en effectuant des acquisitions (et des dessaisissements) et en mettant en œuvre des stratégies de sortie.
  • Relations avec les autorités de réglementation et les responsables de l’élaboration des politiques : Bennett Jones entretient des relations étroites avec le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF), les Autorités canadiennes en valeurs mobilières et d’autres organismes de réglementation des valeurs mobilières et des institutions financières, les autorités de courtage, les bourses et les décideurs politiques comme le ministère des Finances, la Banque du Canada et des groupes industriels. Ces relations nous permettent de bien comprendre l’évolution du cadre réglementaire, aujourd’hui et à l’avenir, à l’échelle régionale, provinciale, fédérale et internationale, afin d’aider à assurer la conformité à la réglementation et à atténuer les risques liés à la réglementation.

Guide Chambers Fintech

« Ils sont rapides et ils comprennent les besoins des entreprises technologiques. Les conseils ont procuré une grande valeur et ils sont très forts dans la prestation de conseils sur la création d'une nouvelle entreprise ou concernant de nouveaux cadres juridiques en évolution. »

Nos clients

La clientèle de Bennett Jones dans le secteur des technologies financières est diversifiée. Nous donnons des conseils juridiques judicieux à des clients de tous types, y compris des sociétés de technologie financière nationales et internationales, des entreprises en démarrage dans les secteurs des cryptomonnaies et des actifs numériques, des banques d’investissement, des sociétés de capital-investissement, des fonds de technologie financière et des institutions financières. Nous conseillons également les cabinets d'avocats de l'extérieur du Canada lorsque leurs clients ont besoin d'expertise concernant les lois et règlements canadiens.

Entreprises de technologie financière

Que vous soyez une entreprise de technologie financière émergente ou établie au Canada, une entreprise de technologie financière qui cherche à pénétrer le marché canadien de manière naturelle ou par voie d’acquisition, une société internationale de technologie ou un consommateur de produits et services de technologie financière, notre équipe multidisciplinaire peut vous donner des conseils juridiques stratégiques qui vous aideront à atteindre vos objectifs d’affaires.

Cabinets d'avocats à l'extérieur du Canada

Si vous êtes un cabinet d’avocats dont un client envisage d’investir dans une entreprise de technologie financière canadienne, ou d’acheter ou de vendre une telle entreprise, ou encore d’établir et de mettre à l’échelle des activités au Canada, Bennett Jones est votre conseiller de confiance pour vous guider dans le paysage juridique canadien. Bennett Jones travaille avec des cabinets d'avocats internationaux en vue de conseiller leurs clients du secteur des technologies financières sur tous les aspects de l'établissement et de la commercialisation de leurs activités commerciales au Canada.

Organisations de cryptomonnaies

Notre équipe des technologies financières conseille les clients du secteur des cryptomonnaies et des chaînes de blocs sur des questions juridiques de tous genres, y compris des questions de conformité et de réglementation, des questions de financement, de fiscalité, de l’établissement de nouvelles monnaies numériques, des questions fiscales et en matière de protection de la propriété intellectuelle.

Banques d’investissement, fonds et sociétés de capital-investissement

Les avocats de nos domaines de pratique de pointe du financement, des fonds et du capital-investissement possèdent une vaste expérience et un savoir particulièrement approfondi côté acheteur pour le compte de commanditaires américains et internationaux et ils sont des acteurs clés de notre groupe des technologies financières. De la création de fonds, au financement par capitaux propres et au crédit privé, en passant par une vaste expérience en matière d’opérations, nous sommes en mesure de représenter toutes les parties dans le cadre d’ententes relatives aux technologies financières. 

Institutions financières

Nous conseillons les banques et les établissements de crédit nationaux et étrangers sur un large éventail de services juridiques et consultatifs axés sur les besoins et les exigences changeants du secteur des services financiers, y compris la multitude de réglementations qui les concernent. De plus, nous entretenons des relations étroites avec des organismes de réglementation de premier plan, y compris le Ministère des Finances, le BSIF, le CANAFE et l'Agence de la consommation en matière financière du Canada.

Expertise en litiges liés aux cryptomonnaies

L'équipe des litiges et du règlement de différends de Bennett Jones travaille dans de nombreux domaines de pratique, notamment la fraude, les litiges transfrontaliers, les actions collectives, les valeurs mobilières, les insolvabilités litigieuses, la criminalité en col blanc, la concurrence et la propriété intellectuelle. Nous avons une expérience particulière des litiges liés aux cryptomonnaies et nous fournissons des conseils rapides, stratégiques et complets dans des situations complexes et urgentes. Nos groupes de pratique bien intégrés permettent à nos avocats spécialisés dans les litiges liés aux cryptomonnaies d'aborder l'ensemble des questions juridiques susceptibles de se poser dans un litige lié aux cryptomonnaies.

Nous sommes les cofondateurs du chapitre nord-américain du CFAAR (Crypto Fraud and Asset Recovery Network) et nous sommes membres de l’International Fraud Group (un réseau présent dans 50 territoires composé d’avocats en recouvrement d’actifs soigneusement choisis).

Notre équipe du litige et du règlement de différends a été nommée Cabinet d’avocats de l’année en litige et en règlement de différends au gala des prix Chambers Canada de 2022. Ce prix témoigne du niveau de dévouement et des solutions créatives que notre équipe de litige et de règlement de différends offre à ses clients.

Réflexions sur le paysage des fusions et acquisitions au Canada en 2022 et perspectives pour 2023

Rapport sur les tendances en matière de fusions et acquisitions du trimestre 4

Principales personnes-ressources

  • Matthew  Flynn Matthew Flynn, Associé
  • Simon  Grant Simon Grant, Associé
  • Suzana A. Lobo Suzana A. Lobo, Associée
  • John W. Teolis John W. Teolis, Associé
  • Avocats connexes

Expérience récente

Just Cash, dans le cadre de sa vente d'une participation majoritaire dans Coinsquare Ltd.
Cryptocurrency Improvement Fund, pour des conseils en droit des valeurs mobilières dans le cadre de son offre initiale de jetons et son développement de niveau 2.
Rublix Development Inc., consultation générale et continue sur le projet d'émission de cryptomonnaies.
Skill Squirrel Coop ., une première émission de jetons dans le cadre d’une plateforme innovatrice de services et d’éducation pour l’économie à la demande.
Cloud Accounting Platform, dans le cadre de son partenariat stratégique avec l'une des plus grandes banques d'Amérique du Nord pour permettre à un client non bancaire d'offrir de manière transparente des services bancaires à ses utilisateurs finaux dans l'application.
TruTrace Technologies, dans le cadre d'un développement technologique complexe et d'accords de logiciel en tant que service (SaaS) et d'arrangements commerciaux. Cela comprend leurs partenariats transformateurs avec Shoppers Drug Mart et Deloitte Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l. pour créer un programme visant à accroître la transparence, l’interopérabilité et l’identification des produits dans l’industrie canadienne du cannabis médical et à élaborer une approche unifiée à l’égard des normes relatives au cannabis médical.
Sensibill dans le cadre de la négociation d’une convention-cadre de services prévoyant l’intégration de la solution Sensibill à la plateforme de services bancaires de détail de Wells Fargo.
Freshbooks dans le cadre de l’intégration de sa plate-forme dans l'environnement bancaire de détail d'une grande institution financière britannique afin de fournir aux clients des PME de l'institution financière un accès pour gérer la facturation, les dépenses et la comptabilité.
Hut 8 Mining Corp. dans le cadre de plusieurs financements, y compris son placement de parts par voie de prise ferme de 100 millions de dollars, chaque part étant constituée d'une action ordinaire et d'un demi-bon de souscription d'action ordinaire.
Figment, un fournisseur de services de jalonnement de cryptoactifs, dans le cadre de plusieurs financements, y compris le nouveau financement de 50 millions de dollars obtenu de Galaxy de Novogratz et d’autres sociétés de placement.
Une société de modélisation de la gestion des risques liés à l'IA, dans le cadre de tous les aspects de la commercialisation de leur plateforme, y compris les partenariats stratégiques, la vente aux institutions financières et la distribution en marque blanche d'une norme de certification de conformité réglementaire de l'IA pour un organisme national de normalisation.
Liquidateurs conjoints de la deuxième plus grande liquidation de fonds spéculatifs de cryptomonnaies sur plusieurs territoires et prestation de conseils à des victimes par rapport à une fraude à la Ponzi internationale impliquant des cryptomonnaies.
Plusieurs sociétés de paiement et sociétés technologiques dont l’identité est confidentielle sur des questions de réglementation canadienne.
Plusieurs plateformes confidentielles de négociation de cryptomonnaies sur des questions réglementaires canadiennes.

Distinctions récentes

Guide Chambers Fintech
Classé, Chambers Fintech
Guide Chambers Fintech
Classé, Technologies de l'information
Guide Chambers Fintech
Classé, Technologies de l'information
Guide Chambers Fintech
Classé, Technologies de l'information

Perspectives, nouvelles et événements

Blogue

Canadian Regulators Continue Enforcement Efforts Aimed at Offshore Crypto Platforms

25 septembre 2023
       

Blogue

Fintech in Canada Q2 2023: Navigating Industry Shifts and Legal Challenges

13 juillet 2023
       

Mises à jour

Digitalization of Payments and Currency

15 juin 2023
       

Services connexes

Commerce et investissement international
Fusions et acquisitions
Services financiers
Transactions commerciales
Droit de la propriété intellectuelle
Marchés financiers
Services informatiques et commerciaux
Droit fiscal
Services d’emploi
Stratégie et solutions ESG
Bennett Jones Centennial Footer
Bennett Jones Centennial Footer
Cabinet
  • Leadership
  • Diversité
  • Communauté
  • Innovation
  • Sécurité
  • Historique
Bureaux
  • Calgary
  • Edmonton
  • Montréal
  • Ottawa
  • Toronto
  • Vancouver
  • New York
Se connecter
  • Perspectives
  • Nouvelles
  • Événements
  • Carrières
  • Étudiants
  • Anciens
S’abonner

Restez au fait des dernières nouvelles et de nos événements dans le domaine des affaires et celui du droit.

LinkedIn LinkedIn Twitter Twitter Vimeo Vimeo
© Bennett Jones LLP 2023. Tous droits réservés.
  • Politique de confidentialité
  • Avis de non-responsabilité
  • Conditions d’utilisation
Logo Bennett Jones