Les marchés de capitaux miniers du Canada ont une envergure internationale et offrent une multitude de possibilités, grâce à leur accès aux ressources naturelles du monde, aux possibilités de financement pour les entreprises à tous les stades et à un savoir-faire technique sophistiqué. Plus de 1 400 petites, moyennes et grandes sociétés minières ayant des projets miniers canadiens et mondiaux de toutes sortes sont inscrites à la Bourse de Toronto. Des quelque 9 700 projets d’exploration minérale détenus par des sociétés inscrites à la cote de la Bourse TSX, 50 % sont situés à l’extérieur du Canada.

Où nous aidons

Nous sommes l’un des rares cabinets d’avocats canadiens ayant l’expertise nécessaire pour répondre à tous les besoins des clients du secteur minier, qu’il s’agisse de marchés financiers, de questions d’entreprise ou de questions réglementaires et environnementales. Nos services comprennent :

  • fusions et acquisitions et marchés financiers;
  • gouvernance d’entreprise et conformité en matière de valeurs mobilières;
  • ententes d’exploration et de développement;
  • ententes de redevances, de production et d’exploitation;
  • délivrance de permis d’exploitation minière et plans de fermeture;
  • litiges et règlement de différends;
  • imposition des ressources;
  • respect des normes environnementales;
  • acquisitions de biens immobiliers;
  • planification et intervention en matière de travail, de santé et de sécurité; et
  • soutien en cas d’incident minier et d’intervention.

« À mon humble avis, les procureurs de Bennett Jones sont des experts miniers sur lesquels les clients peuvent compter. Ils ont un réseau de relations étendu qu'ils peuvent déployer, ce qui leur permet d'accéder à des talents spécifiques ou à des groupes d'avocats dans toutes les spécialités. Cette équipe est alignée sur mes valeurs personnelles de confiance, de respect et d’intégrité. »

Ce que disent les clients


L’avantage de Bennett Jones

Notre équipe minière conseille les sociétés minières de toutes tailles et de tous stades sur l'ensemble des activités de financement sur les marchés des capitaux propres et de la dette dans le monde entier. Nous structurons des plans et des processus de financement pratiques qui mettent l’accent sur les résultats souhaités. Nous dirigeons des équipes de financement multi-territoriales ou collaborons régulièrement avec celles-ci.

En ce qui concerne le développement de projets miniers, nous avons une solide expérience en matière d'évaluation environnementale et d'octroi de permis aux niveaux fédéral et provincial. Nous offrons une expertise dans la négociation d’ententes de construction et de projets, y compris une feuille de route dans l’établissement de relations positives avec les collectivités autochtones. De plus, nous offrons des pratiques exemplaires en matière de gestion des risques liés à l’environnement et à la sécurité et nous améliorons la gestion de la responsabilité sociale de l’entreprise et la gestion de la réputation.

Un partenaire reconnu dans le secteur minier

Grâce à notre connaissance et à notre expérience du secteur minier à l’échelle internationale, nous sommes en mesure de servir nos clients tout au long du cycle de vie d'un projet ou d’une transaction minière, ce qui se traduit par des économies de coûts et des efficacités opérationnelles importantes :

  • la prospection et l’arpentage;
  • l’exploration;
  • planification et conception minières;
  • le développement de la mine;
  • production;
  • fermeture et remise en état; et
  • fermeture et remise en état.

« Excellente pratique—ils ont des avocats très solides et très compétents qui donnent des conseils judicieux dans le secteur minier. »

Ce que disent les clients


Principale personne-ressource

Sander A.J.R. Grieve
Sander A.J.R. Grieve
Chef d’équipe, Mines

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