Nous accompagnons les entreprises de la technologie, des médias et du divertissement pour stimuler leur croissance, protéger leurs innovations et relever les défis juridiques, réglementaires et commerciaux au Canada et à l’international.
Principale personne-ressource
Gary S.A. Solway
Aperçu
Le groupe TMD de Bennett Jones est composé d'un groupe d’avocats spécialisés à Toronto, à Calgary et à Edmonton. Nous portons notre attention sur la prestation de services et l’apport d’expertise afin d’améliorer les perspectives de nos clients du secteur des technologies, des médias et du divertissement. Nous fournissons des services juridiques de haute qualité avec une approche entrepreneuriale.
Bien que le Groupe TMD propose la familiarité et la réactivité d’un petit cabinet, nous tirons également parti des ressources des quelque 400 avocats et professionnels du droit de Bennett Jones en raison de leur expérience dans le vaste éventail des questions juridiques pertinentes pour nos clients TMD.
Nous développons et nous maintenons des relations stables et à long terme entre chaque client et l'un de nos avocats qui agit comme interlocuteur unique. La personne-ressource doit présenter d’autres avocats de Bennett Jones qui exercent dans toutes les disciplines spécialisées pertinentes pour nos clients TMD et elle doit coordonner ces personnes.
Le secteur TMD se caractérise par la collaboration et les réseaux. En tant que participants de longue date dans cet espace, nous avons développé un vaste réseau de contacts au Canada et au-delà, et nous mettons ces contacts à la disposition de nos clients. Notre réseau comprend des sources de financement (capital providentiel, capital de risque, capital-investissement, investisseurs stratégiques, banques d’investissement et banques commerciales), des organismes gouvernementaux et des professionnels dans des domaines connexes (comptables, avocats, recruteurs, experts en marketing et en développement des affaires, solliciteurs de procurations et consultants en relations avec les investisseurs et conseillers en relations publiques). Ce sont des gens avec qui nous avons travaillé pendant de nombreuses années et que nous recommandons en toute confiance.
Notre Groupe TMD travaille avec des centaines d’entreprises TMD depuis plus de 20 ans. Nous offrons cette expérience à tous nos clients en recommandant des pratiques exemplaires et en les aidant à éviter les erreurs coûteuses grâce à des conseils personnalisés. Rien ne peut remplacer le fait avoir vu des approches particulières réussir ou échouer.
Services
Nous répondons à tous les besoins juridiques. Si nous sommes en conflit ou si nous n’avons pas les compétences requises à l’interne, nous recommanderons un autre professionnel qui convient à la tâche et nous ferons une présentation chaleureuse de ce professionnel.
Nous nous concentrons sur les entreprises TMD en croissance rapide, fondées sur une technologie, un contenu ou des renseignements exclusifs, qui sont destinées à livrer concurrence à l’échelle internationale. Les domaines dans lesquels nous sommes actifs sont notamment les suivants :
les logiciels et le matériel
les sciences de la vie, les services médicaux et les appareils médicaux
la fabrication de pointe
le cinéma et la télévision
les télécommunications
les mégadonnées
Internet, les médias sociaux, les jeux et le commerce électronique
la veille économique
Nous offrons des services juridiques conçus expressément pour répondre aux besoins particuliers des entreprises TMD tout au long de leur cycle de vie, notamment :
financement d’entreprises de sources privées et publiques (gouvernementales)
conventions entre actionnaires et contrats de sociétés de personnes
le travail, y compris les contrats de travail, les contrats relatifs aux droits de propriété, les régimes d’options d’achat d'actions et d’autres arrangements incitatifs
des financements privés en valeurs mobilières, y compris les capitaux d’amorçage, les capitaux providentiels et le capital-risque
les financements au moyen de titres offerts au public, y compris les premiers appels publics à l’épargne, les reclassements de titres et les placements privés dans les sociétés ouvertes (PPSO)
les inscriptions en bourse
la fiscalité, y compris la planification fiscale des particuliers et les structures fiscales internationales des sociétés
la gouvernance d’entreprise, y compris les comités spéciaux, et l’amélioration de l’efficacité du conseil d’administration
la protection des administrateurs et des dirigeants, y compris l’indemnisation et l’assurance des administrateurs et des dirigeants
fusions et acquisitions pour le compte de cibles, d’acquéreurs (nationaux et étrangers), d’actionnaires et de comités spéciaux de cibles
défenses et protections contre les prises de contrôle
les contrats de technologie, y compris les licences, les services d’abonnement (logiciel en tant que service) et l’externalisation
la protection de la propriété intellectuelle, à l’interne et à l’externe, y compris les secrets commerciaux, les brevets, les marques de commerce, les droits d’auteur, les ententes de confidentialité et de non-divulgation, les ententes relatives aux droits de propriété, les ententes de non-concurrence et les contrats de licence
partenariats commerciaux, coentreprises et alliances stratégiques
accords de production et de distribution, y compris pour le cinéma et la télévision
publicité, promotion, marketing, emballage et étiquetage
demandes, approbations et ententes relatives à la réglementation concernant les aliments et les drogues
les différends entre actionnaires de sociétés ouvertes et fermées, y compris les courses aux procurations
le litige, y compris la diffamation
l’insolvabilité et les stratégies de restructuration
le commerce international, y compris le contrôle des exportations
les relations avec l’État et les politiques
Nous agissons également pour des fonds de capital de risque canadiens et étrangers dans la constitution de fonds, les placements de portefeuille et les retraits de portefeuille, et pour des banques d’investissement dans le cadre d’appels publics à l’épargne visant des titres, de fusions et d’acquisitions et d’autres activités sur les marchés publics des entreprises TMD.
Frais et honoraires
Nous ne faisons pas concurrence sur la base des honoraires, mais plutôt en fonction du rapport qualité-prix. Cependant, nos pratiques en matière de formation et de recrutement nous permettent d'être efficaces et abordables. Nous offrons un service à la clientèle responsable en fournissant à nos clients des conseils rapides, pratiques et peu coûteux Nous offrons des arrangement en matière d'honoraires sur mesure aux sociétés en démarrage, compte tenu de leurs ressources financières limitées et de leur potentiel de croissance future.
Clients TMD représentatifs
Algorithmics
Alliance Atlantis
Alothon Funds
Analytics For Life
Avotus
Basis100
Battery Technologies
BCE Publishing
Beehive5
Bertech Pharma
BEST Funds
BlackBerry/Research in Motion
Blue Ant Media
Blue Pear Ventures
Book4Time
Burntsand
Canaccord Genuity
Canadian Satellite Communications
Canadian Venture Capital Association
Cantel
CanWest
Centah
CHUM
Cimtek
City TV
CML Healthcare
Cognos
Corel
CORUS Entertainment
Digital Fairway
Dimethaid
Direct Energy
DirecTV
Dropdeck
DWL
Echoworx
eCommera
Eco Waste
ELab
Electric Spin
Embanet
Emerald Technology Ventures
Entertainment One
Finisar
First Data
Flashstock Technology
Foragen
Fuse
Geminare
Genpharm
Globalive
Google
Hearst Publishing
Hotspex
Husky Injection Molding
Hydrogenics
Icera
Igloo
Institutional Limited Partners Association
INVISTA
iNovia Capital
Klick Health
Klondex
Kneebone
Lava
Lionsgate Entertainment
Lorus
MaxLink
McLean Watson
MediaTube
mDialog
Medi Solutions
Milestone Medica
MOSAID
Motorola
Movie Distribution Income Fund
Neulion
Netcom Canada
Netscape
Neurospheres
NFQ Ventures
Novopharm
NRX Global
Nutribev
OMERS Ventures
Oncolytics Biotech
Optech
Opterus
Peace Arch
Pharos Life
Primaxis
Priveq II
Prophix
PSE Sports & Entertainment
Q9 Networks
Quebecor
QuIC Financial Technologies
r/ally
ratiopharm
RBC Capital Markets
RBC Technology Ventures
REGEN
RepeatSeat
Rogers Communications
Route1
RuggedCom
SAMSys
Skymeter
SkyPower
SMART Technologies
Somerset
SONY Entertainment
Spatial View
Sphinx Productions
Spin Master
Synacor
Syncapse
Technology Crossover Ventures
Teknion
Telepanel
Telus
Teva Canada
The Upside Foundation
Thoma Bravo
Thomas Weisel
TigerTel
Triversity
University of Alberta
University of Calgary
University of Guelph
University Health Network
VenGrowth
Ventures West
Voxcom
Wind Mobile
Workbrain
Yahoo.ca
«Le groupe TME de Bennett Jones partage l'engagement d'OMERS Ventures envers le secteur technologique et son importance pour l'avenir du Canada. Fort d'une connaissance approfondie de l'écosystème technologique, grâce à son engagement de longue date dans ce secteur, il offre un soutien consultatif solide pour les investissements de notre entreprise dans les entreprises technologiques.»
— John Ruffolo, Fondateur, OMERS Ventures
Mandats représentatifs
Helios Wire
dans le cadre de sa vente à EchoStar Global
Fiserv
dans le cadre de son acquisition de First Data dans le contexte d'une transaction évaluée à environ 22 milliards de dollars américains
BDC
dans sa souscription de 987 763 actions privilégiées de catégorie D de HiFi Engineering Inc. pour un prix de souscription global de 5 000 000 $
BDC
dans le cadre d'une souscription initiale de 5 123 475 actions privilégiées de catégorie C de première série d'Inventys Thermal Technologies
ECi Software
dans le cadre de son acquisition de Lasso Data Systems
ECi Software
dans le cadre de son acquisition d'Office Document Consulting
ECi Software
dans le cadre de son acquisition de Print Audit
Broadridge
dans le cadre de son acquisition de RPM Technologies pour 300 millions de dollars américains
Fuzhou Bonded Zone Hejili
dans le cadre de son investissement en actions de 21 millions de dollars américains dans Hydrogenics Corporation par placement privé
Halogen Software
dans le cadre d'une acquisition par voie de plan d'arrangement pour 293 millions de dollars
OMERS Ventures
dans le cadre de son investissement de 500 000 $ dans LeadSift
OMERS Ventures
dans le cadre de son investissement de 6 millions de dollars dans Vidyard
mDialog
dans le contexte de son acquisition par Google
Synacor
dans le cadre de son acquisition de Carbyn
Alliance Atlantis Communications
presque depuis sa création jusqu'à sa vente pour un montant de 2,3 milliards de dollars à Goldman Sachs et CanWest
SkyPower
depuis sa création jusqu'à divers financements au moyen de la vente d'une participation de 80 % à un investisseur privé
BlackBerry Partners Fund
représentation dans la formation
Conseiller les comités spéciaux de Research in Motion, Corel, OFI, Peace Arch, Q9, Teknion, Voxcom, Somerset et Avotus
Reconnaissances
Chambers Canada
Classé, Technologies de l'information
Chambers Global
Bande 4, Technologies de l'information
Guide Chambers Fintech
Classé, Chambers Fintech
The Legal 500 Canada
Classé, Technologie
Canadian Legal Lexpert Directory
Recommandé systématiquement, Droit informatique et des TI (Calgary); Transactions technologiques (Calgary) Recommandé à plusieurs reprises, Droit informatique et des TI (Toronto); Transactions technologiques (Toronto)
Lexpert : Édition spéciale sur la technologie
15 avocats reconnus comme des chefs de file en droit des technologies au Canada
Au cœur des transactions qui façonnent le marché et des litiges de grande envergure, Bennett Jones apporte clarté, stratégie et résultats. Nos équipes transfrontalières transforment la complexité en progrès, toujours axées sur les leviers de votre succès.
Chez Bennett Jones, les solutions juridiques sont notre point de départ. Ce qui nous motive à aller de l’avant, c’est de connaître nos clients à fond : leurs ambitions, leurs obstacles et leurs indicateurs de réussite.
Depuis plus d’un siècle, nous façonnons des résultats qui comptent en affaires, en droit et en général au Canada. Et notre engagement va au-delà des questions juridiques : nous investissons beaucoup dans les collectivités dans lesquelles nous vivons et travaillons.