La complexité et l’envergure des activités de l’industrie hôtelière et des jeux ont augmenté partout dans le monde. Nos avocats ont une grande expérience de tous les aspects des jeux, de l’exploitation de casinos et d’hôtels, de l'octroi de licences, de la technologie, de la législation et de la réglementation à tous les niveaux et des questions de politiques publiques, autant d'éléments qui font du droit des jeux et du secteur de l'hôtellerie l'un des domaines de pratiques uniques de Bennett Jones.
Jeux
Possédant des connaissances de première main issues à la fois de notre expérience transactionnelle et de notre travail au sein de conseils d'administration pour d'importants exploitants de casinos commerciaux, notre cabinet possède une expérience importante de l'environnement complexe et hautement réglementé des jeux. Nous avons donné des conseils sur des demandes d'inscription et de licence d'exploitant de casino et sur des inscriptions par des dirigeants, des administrateurs, des actionnaires et d'autres parties liées en tant que fournisseurs liés aux jeux et/ou non liés aux jeux. Nous avons mis au point des structures de propriété et des accords auxiliaires pour les sociétés, les organisations fiscales et les entreprises. Du point de vue du financement et du développement de projets, notre travail a porté sur la structuration financière de casinos (y compris le plus grand projet de développement de casino du Canada, Niagara Fallsview Casino Resort), notamment la négociation et le règlement d'accords de prêt et de documents connexes, l'acquisition de technologies de jeux, le droit immobilier relatif aux questions de construction, de développement, de zonage et d'utilisation des terres et la négociation des accords d'exploitation et de gestion nécessaires. Notre cabinet a également conseillé des gouvernements et des entités du secteur parapublic sur la politique en matière de jeux, le développement de projets et la transformation technologique.
Notre équipe aide les clients à obtenir des licences auprès des organismes de réglementation des jeux pour l'exploitation de casinos et pour des dispositifs de jeux informatisés, en gérant tous les aspects du développement de projets, de la construction, des relations avec l’État, de la technologie et des opérations en lien avec les jeux, ainsi que des opérations commerciales visant à rediriger les jeux réglementés par le gouvernement vers l’usage à domicile, les dispositifs informatiques et mobiles, de même que les opérations associées à la gestion et à la gouvernance des activités liées aux jeux. Nous conseillons également les exploitants sur le respect et l'application des lois applicables aux jeux, aux casinos et aux exploitants de casinos, et nous fournissons des conseils permanents sur les activités quotidiennes des casinos commerciaux et caritatifs. Nous conseillons les fournisseurs du secteur du jeu, notamment les développeurs de systèmes et de logiciels de jeu sur la protection, l'exercice des droits et la commercialisation de la propriété intellectuelle, et nous sommes expérimentés dans les questions de réglementation du commerce électronique et des jeux en ligne, ainsi que dans le domaine en pleine expansion des jeux sur Internet.
Notre équipe est active au sein de l'International Association of Gaming Advisors, de l'American Association of Gaming Attorneys et du comité des jeux de la section Affaires de l'American Bar Association.
Hôtellerie
Notre équipe fournit une large gamme de services juridiques et de conseils stratégiques aux prestataires de services du secteur hôtelier en ce qui concerne les problèmes d'accès au marché, les accords de services d'exploitation à long terme (y compris la gestion des installations, l'image de marque et les structures de services gérés), qu'il s'agisse d'une toute nouvelle entreprise ou d'une prise de contrôle d'une entreprise existante.
Nous comptons des décennies d’expérience en prestation de conseils sur toutes les questions juridiques auxquelles l’éventail des clients du secteur de l’hôtellerie sont confrontés. Cela signifie que nous sommes bien placés non seulement pour protéger leurs intérêts juridiques, mais aussi pour les guider dans leurs décisions commerciales. Notre équipe très expérimentée comprend les activités des professions dans le secteur de l'hôtellerie, y compris la structuration commerciale, fiscale et douanière/commerciale, de même que l'immobilier, les contrats d'exploitation, la location et la construction, le financement, les ressources humaines, l'approvisionnement en marchandises, les considérations relatives à la chaîne d'approvisionnement, le côté marketing/commercialisation/ventes de l'entreprise, y compris la concurrence, les accords de marque, l'infrastructure d’arrière-guichet et les solutions informatiques, le marquage et l'étiquetage, la sécurité des produits de consommation, la publicité, le crédit/paiement et la protection/exploitation de la propriété intellectuelle.
Bennett Jones