Depuis près d’un siècle, notre groupe Pétrole et gaz joue le rôle de partenaire stratégique pour les acteurs des secteurs privé et public de l’industrie pétrolière et gazière en plein essor au Canada. Qu’il s’agisse de conglomérats de l’industrie, de groupes d’investisseurs ou de producteurs et d’exploitants indépendants émergents, nos clients nous ont confié le mandat de les conseiller sur certains des projets de mise en valeur pétrolière et gazière les plus importants et les plus complexes au pays.
Nous mettons à profit notre orientation avant-gardiste en matière de résolution de problèmes et notre éthique de travail pratique et axée sur le client dans toutes les facettes des transactions de MEPEF et de développement de projets liées à l’énergie. Et nous ne perdons jamais de vue les objectifs et les délais de nos clients. Avec le plus important groupe de planification fiscale au pays, l’un des groupes les plus chevronnés en droit réglementaire et environnemental et des experts en relations gouvernementales de premier plan, notre groupe Pétrole et gaz offre à nos clients une expertise inégalée dans le cadre d’opérations importantes dans le secteur de l’énergie.
Le marché canadien de l’électricité, qui est extrêmement diversifié et largement segmenté par les provinces, subit d’importants changements. Un ensemble complexe de variables, allant de la réglementation de la réduction des émissions de GES aux contraintes de transport et de distribution, en passant par la disponibilité des ressources, les coûts et les progrès technologiques, façonnent nos besoins actuels et futurs en matière de production, de transport et de distribution. Les projections du gouvernement pour les années à venir indiquent clairement qu’il sera essentiel d’investir massivement dans ces secteurs, créant ainsi de nouvelles possibilités pour les exploitants canadiens et internationaux d’énergie et de transport d’énergie, les industries connexes et leurs clients.
Bennett Jones est un chef de file dans ces domaines, fournissant régulièrement des conseils sur des projets de production, de transport et de distribution au Canada et à l’échelle internationale. Nos clients mondiaux comprennent des promoteurs d’énergie et de transport, des propriétaires d’installations, des coopératives d’électricité, des fournisseurs de carburant, des acheteurs et des hôtes de sites de production de vapeur et de chaleur, ainsi que des organismes de réglementation locaux, provinciaux et nationaux et des organismes nationaux et étrangers.
Notre expertise comprend l’aide à la structuration de projets, la planification fiscale, la conformité réglementaire, les contrats d’IAC et de gestion d’IAC, le financement par emprunt et par capitaux propres conventionnel et le crédit-bail et l’acquisition de sites. Nous avons une vaste expérience en matière d’acquisitions et de dessaisissements dans le secteur de l’électricité. Nous négocions régulièrement une vaste gamme de contrats d’approvisionnement et de vente, y compris des conventions de négociation et de commercialisation de l’électricité, des conventions d’achat et de tarification de l’électricité ainsi que d’autres contrats physiques et financiers, des conventions d’exploitation, des ententes d’interconnexion avec des réseaux de transport et de distribution, des ententes d’approvisionnement en combustible et des ententes connexes, et des conventions de vente de vapeur et de chaleur.
Nous possédons également une vaste expérience en restructuration du secteur de l’électricité, puisque nous avons rédigé des règles du marché et des contrats liés au marché pour les marchés de gros de l’électricité en Ontario et au Nouveau-Brunswick et que nous avons agi à titre de conseillers juridiques auprès de plusieurs participants au marché de l’électricité déréglementé, représentant des soumissionnaires dans pratiquement toutes les enchères de CAÉ portant sur l’énergie et les services auxiliaires qui ont été menées par l’Alberta Balancing Pool depuis 2000.
Nos clients dans le secteur de l’énergie indépendante ont participé à des centaines de projets de production d’électricité au Canada et à l’étranger, dont des installations de tailles allant de moins de un MW à plus de 1 000 MW, alimentées par des sources aussi diverses que l’énergie nucléaire, le gaz naturel, le charbon, l’hydroélectricité, le biogaz, la biomasse, l’énergie solaire et l’énergie éolienne.
«Ils sont extrêmement compétents… [et ont] une vaste expérience en ce qui concerne les différents composants des accords énergétiques.»
Si les sources d’énergie conventionnelles continueront à représenter une part importante du bouquet énergétique du Canada, la part des énergies propres et renouvelables augmente rapidement et continuera certainement à croître de manière agressive.
Les participants à l’industrie florissante de l’énergie et des carburants renouvelables au Canada bénéficient de nos conseils avisés et opportuns sur un large éventail de questions importantes pour ce secteur. Nous avons représenté des clients dans divers secteurs de l’énergie renouvelable, notamment l’hydroélectricité, l’énergie éolienne, l’énergie solaire, le biogaz, la biomasse, les biodéchets, les biocarburants et la géothermie.
Il peut être difficile pour les promoteurs de projets d’énergie renouvelable au Canada de s’y retrouver dans le paysage corporatif/commercial, réglementaire et fiscal. Nos avocats ont été des conseillers clés à toutes les étapes, particulièrement en ce qui concerne l’acquisition de financement de projet, l’accès aux incitatifs et aux programmes gouvernementaux, la levée des obstacles réglementaires, l’acquisition de permis, la réalisation d’évaluations environnementales, le zonage des biens immobiliers, l’acquisition et la location de biens immobiliers, l’intendance de structures efficientes sur le plan fiscal (y compris les incitatifs à l’énergie renouvelable comme les structures de financement par actions accréditives), l’établissement de partenariats public-privé, la rédaction et l’examen d’ententes commerciales (y compris les conventions d’achat d’électricité et d’approvisionnement en turbines) et l’aide à tous les aspects des fusions, des acquisitions et des dessaisissements.
Notre équipe a conçu les règles du programme et les contrats du programme pour une série de programmes de conservation et de gestion de la demande de l’Office de l’électricité de l’Ontario. Nos avocats ont également agi pour un certain nombre de grands acheteurs d’énergie et entretiennent des liens étroits avec eux, notamment une connaissance approfondie des processus d’approvisionnement en énergie renouvelable des autorités provinciales en matière d’électricité.
Nous effectuons un contrôle préalable et fournissons des avis sur le développement et l’exploitation de projets éoliens, solaires et géothermiques pour des ministères, des sociétés fermées et des sociétés ouvertes.
Les avocats de Bennett Jones sont actifs dans la constitution de fonds dans ce secteur et ont participé à la constitution de fonds d’investissement dans les énergies renouvelables, tant au niveau national qu’international.
«Ils abordent leurs conseils de manière très pragmatique. Nous les consultons pour des problèmes très spécifiques et recevons des conseils très précis en retour.»
Au cœur des transactions qui façonnent le marché et des litiges de grande envergure, Bennett Jones apporte clarté, stratégie et résultats. Nos équipes transfrontalières transforment la complexité en progrès, toujours axées sur les leviers de votre succès.
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Chez Bennett Jones, les solutions juridiques sont notre point de départ. Ce qui nous motive à aller de l’avant, c’est de connaître nos clients à fond : leurs ambitions, leurs obstacles et leurs indicateurs de réussite.
Depuis plus d’un siècle, nous façonnons des résultats qui comptent en affaires, en droit et en général au Canada. Et notre engagement va au-delà des questions juridiques : nous investissons beaucoup dans les collectivités dans lesquelles nous vivons et travaillons.
