Aviation

Nous conseillons stratégiquement les compagnies aériennes, bailleurs, financiers et exploitants sur l’acquisition, le financement, la location et la réglementation des aéronefs afin de les aider à naviguer dans une industrie aéronautique complexe et en constante évolution.
Principale personne-ressource
Michael Ian
Airplane propellor

Aperçu

Le domaine de l'approvisionnement, de la location, du financement et de la gestion d'aéronefs représente des milliards de dollars par année. Les secteurs de la location et du financement d'aéronefs ont considérablement évolué depuis plus de 30 ans, les fabricants, les financiers, les bailleurs d'aéronefs, les compagnies aériennes et les exploitants privés étant constamment à la recherche de sources de financement différentes et d'arrangements financiers alternatifs. Alors que l'économie passe de cycles forts à des cycles plus faibles (et vice-versa), ces acteurs du secteur aéronautique sont en discussion continue pour trouver des méthodes de location et de financement innovantes, mais fiscalement responsables.

Bennett Jones possède une expérience inégalée en droit de l'aviation au Canada. Notre force réside dans le fait de conseiller nos clients avec une compréhension de leurs objectifs commerciaux à court, moyen et long terme. Nous fournissons des conseils pratiques en droit des affaires, axés sur les besoins de nos clients. Nous aimons grandir avec nos clients, en établissant et en améliorant des relations qui reposent sur la confiance et la compréhension.

Nous pouvons offrir des conseils stratégiques et clairs sur des questions comme l’approvisionnement en actifs (en avions ou pour d’autres actifs), le financement et le crédit-bail, le financement structuré et la titrisation, l’infrastructure aéroportuaire, les services bancaires et financiers en général, la fiscalité, les valeurs mobilières, la conformité réglementaire, y compris les restrictions à la propriété étrangère et les questions d’insolvabilité.

« Bennett Jones S.E.N.C.R.L., s.r.l. est une firme spécialisée dans le domaine de l’aviation que les grandes compagnies aériennes et les exploitants d’aéronefs recherchent afin d’obtenir des conseils sur toute la gamme des questions de financement, de location, d’acquisition et de réglementation. »

Ce que disent les clients

Nos domaines de soutien

Bennett Jones est l’un des deux seuls cabinets d’avocats canadiens reconnus dans la Bande 1 pour les transports : Aviation par Chambers and Classement des associés des meilleurs avocats en droit des affaires au Canada.

accordion

Financement et location d'actifs et d'équipements

Approvisionnement et gestion d'avions

Accords d’entretien d’aéronefs

Fiscalité

Incidents d'aviation et litiges

Restrictions à la propriété étrangère et autres questions d’ordre réglementaire

Reprise de possession, restructuration et insolvabilité

Infrastructures aéroportuaires

Mandats représentatifs

Flair Airlines
dans le cadre du changement de propriétaire d'aéronefs et des négociations de novation et de modification des contrats de location
Flair Airlines
dans la mise en place d'une facilité de location de moteurs d'avion avec FTAI Aviation
Flair Airlines
concernant la saisie très médiatisée de quatre de ses avions en mars 2023
Flair Airlines
en relation avec tous les aspects de leurs contrats de location d'avions Boeing 737 Max 8 existants
Flair Airlines
dans le cadre de la mise en œuvre et de l'administration continue de ses tarifs passagers pour les opérations nationales et internationales de Flair
Jazz Aviation
dans le cadre de la titrisation de sa flotte d'avions Dash 8-100 et Dash 8-300 et en soutien au financement par sa société mère, Chorus Aviation
Jazz Aviation
dans le cadre du financement et de la location de 34 avions Q400 et de 5 moteurs de rechange
Jazz Aviation
dans le cadre du financement de 5 avions CRJ900 avec Exportation et développement Canada
Chorus Aviation
dans le cadre d'un prêt garanti par un aéronef et d'un ensemble de garanties de la Banque de Nouvelle-Écosse
Chorus Aviation
dans le cadre du financement avec Exportation et développement Canada de 4 avions CRJ1000 et de la location de ces avions à Air Nostrum
Chorus Aviation
dans le cadre de l'acquisition de 6 avions ATR-72 actuellement loués à Virgin Australia Airlines Pty et Flybe 
Chorus Aviation
dans le cadre de l'acquisition de 3 avions Q400 financés par Exportation et développement Canada et loués à Falcon Aviation Services et de la vente subséquente de ces avions à l'exploitant
Chorus Aviation
dans le cadre de l'acquisition de 4 avions ERJ190 actuellement loués à Azul Linhas Aéreas Brasileiras SA, KLM Cityhopper BV et Aerolitoral, SA de CV (faisant des affaires sous le nom de Aeroméxico Connect)
Chorus Aviation
dans le contexte de l'acquisition de 2 avions Q400 auprès de Bombardier Inc et de locations à Ethiopian Airlines Group
Chorus Aviation
dans le cadre d’une facilité de crédit garantie notamment par diverses pièces de rechange, équipements et actifs connexes d’avions
North Bay Leasing (maintenant Voyageur Aviation)
dans le cadre de son financement avec Exportation et Développement Canada et de la location de 8 aéronefs
Air Canada
dans le cadre de plusieurs financements, locations, sous-locations et refinancements de divers avions
Air Canada
dans le cadre du financement par Ex-Im Bank de 16 Boeing 777
Air Canada
dans le cadre des financements en régime de paiement avant livraison concernant les paiements à l’avance pour les avions faisant l'objet de contrats d'achat
Air Canada
dans le cadre de la restructuration et de la modification des contrats de location et de financement de l'ensemble de sa flotte aérienne
MILIT-AIR
dans le cadre d'un placement privé de titres de créance de 700 millions de dollars au Canada et aux États-Unis pour financer l'acquisition des actifs du programme d'entraînement en vol de l'OTAN
Diverses sociétés par actions et personnes physiques, dans le cadre de la location et/ou du financement d'avions à réaction d’affaires
La Banque Canadienne Impériale de Commerce
dans le financement d'avions à réaction d’affaires
General Bank of Canada
dans le financement de nombreux avions d’affaires et avions personnels
Succursales du Trésor de la province de l’Alberta
dans le financement par crédit-bail de divers avions Twin Otter
ATB Financial
dans le cadre d'une facilité de crédit garantie par des actifs aéronautiques pour Avmax
ATB Financial
dans le cadre d'une facilité de crédit garantie par des actifs aéronautiques pour Hélicoptères Canadiens
Air North
dans le cadre du financement et la location de divers aéronefs
STARS
dans le cadre du financement de 3 hélicoptères Airbus BK117 D avec ATB Financial

Reconnaissances

Chambers Canada
Transports : Aviation
Legal 500 Canada
Aviation

Principale personne-ressource

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Au cœur des transactions qui façonnent le marché et des litiges de grande envergure, Bennett Jones apporte clarté, stratégie et résultats. Nos équipes transfrontalières transforment la complexité en progrès, toujours axées sur les leviers de votre succès.

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Notre histoire

Chez Bennett Jones, les solutions juridiques sont notre point de départ. Ce qui nous motive à aller de l’avant, c’est de connaître nos clients à fond : leurs ambitions, leurs obstacles et leurs indicateurs de réussite.

Depuis plus d’un siècle, nous façonnons des résultats qui comptent en affaires, en droit et en général au Canada. Et notre engagement va au-delà des questions juridiques : nous investissons beaucoup dans les collectivités dans lesquelles nous vivons et travaillons.