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Wesley R. Novotny

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Wesley Novotny fournit des conseils fiscaux sur un large éventail de questions fiscales relatives à la fiscalité des sociétés et des particuliers. Wes possède une vaste expérience en matière de conseils à des clients dans le cadre de différends avec l’Agence du revenu du Canada (ARC), ayant géré des vérifications corporatives et personnelles importantes et complexes. Il a également représenté avec succès des clients dans le cadre du processus d’appel de l’ARC ainsi que devant la Cour canadienne de l’impôt et la Cour d’appel fédérale.

Wes s’occupe de fiducies d’actionnariat salarié depuis ses débuts au Canada. Il a été membre du conseil consultatif de la Coalition canadienne de l’actionnariat salarié, notamment en fournissant des mémoires au ministère des Finances au sujet d’ébauches de propositions législatives. Wes a conseillé Grantbook dans le cadre de l’une des premières opérations de fiducie d’actionnariat des employés au Canada.

Wes fournit également des conseils sur les normes fiscales et de prestations de retraite aux régimes de retraite canadiens. Il fournit des conseils sur des questions de fiscalité agricole, y compris la relève et la réorganisation d’entreprises agricoles.

Wes a été auxiliaire juridique pour la juge Alice Desjardins et le juge Robert Décary de la Cour d’appel fédérale. Il a fréquenté l’Université McGill en tant que boursier Loran. Il continue de s’impliquer auprès de la Loran Scholars Foundation et participe au processus de sélection de Loran depuis 2009.

Wes est membre de la Fondation canadienne de fiscalité, siège au conseil d’administration des 4-H de l’Alberta et a été administrateur et président de la Société canadienne de fiscalité pétrolière.

Formation

Université McGill, B.Ng., 2000, avec distinction Université de la Colombie-Britannique, M.Sc., 2003 Université Dalhousie, LL.B., 2006, liste du doyen Université de Cambridge (Royaume-Uni), LLM, 2009, mention très bien 

Admissions au Barreau

Ontario, 2008 (inactif) Alberta, 2009 

Expérience représentative

Grantbook dans sa mise en œuvre d’une structure de fiducie d’actionnariat salarié en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada)

Le Patrick D. Bowlen Trust, en tant que conseiller fiscal et corporatif canadien, dans le cadre de sa vente de la franchise nfl des Broncos de Denver au groupe Walton-Penner pour 4,65 milliards de dollars américains
Crocodile Gold Corp. (TSX) dans le cadre de son regroupement avec Newmarket Gold Inc. (TSXV) conformément à un plan d’arrangement approuvé par le tribunal pour environ 185 millions de dollars
Feedlot Health Management Services Ltd., dans son appel accueilli devant la Cour canadienne de l’impôt dans une affaire portant sur l’interprétation d’aspects fondamentaux du régime fiscal du Canada en matière de recherche scientifique et de développement expérimental
MEG Energy Corp,. dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de ses actions ordinaires le 6 août 2010.  Au total, 20 000 000 d’actions ont été émises à raison de 35,00 $ par action, pour un produit brut total de 700 000 000 $

Distinctions récentes

Répertoire juridique canadien de Lexpert
Recommandé à maintes reprises, Impôt des sociétés

Perspectives, nouvelles et événements

Présentations

Association du Barreau de l’Ontario : Perspectives sur les fiducies d’actionnariat salarié

29 avril 2025
       

Présentations

Introduction aux fiducies d’actionnariat aux employés avec la Financière CIBC

29 avril 2025
       

Articles

Un nouveau chapitre dans la relève d’entreprise : l’émergence des fiducies d’actionnariat salarié

21 février 2025
       

Services connexes

Droit fiscal
Litiges fiscaux et règlement des différends
Alimentation et agroalimentaire
Services aux particuliers
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