Défense

Bennett Jones fournit des conseils juridiques stratégiques et multidisciplinaires sans égal dont les entrepreneurs, gouvernements et investisseurs du secteur de la défense ainsi que les innovateurs du secteur de la technologie de la défense ont besoin pour bien gérer ce secteur complexe.
Principales personnes-ressources
Bozzato AndrewFlynn MatthewTessier Jean
Pétrolier

Aperçu

Bennett Jones compte parmi les cabinets qui possèdent l’un des groupes de pratique les plus réputés au Canada pour les questions de défense, de sécurité et d’aérospatiale. Nous comptons plusieurs décennies d’expérience à conseiller des clients de l’ensemble de l’écosystème de la défense, notamment des entrepreneurs principaux, des équipementiers, des entreprises en démarrage en technologie de la défense, des investisseurs privés et des clients gouvernementaux. Nous offrons les conseils intégrés et multidisciplinaires qu’exige ce secteur complexe.

Notre pratique Défense réunit les capacités de premier plan du cabinet en matière d’infrastructures et de projets, de fusions et d’acquisitions (F&A), de propriété intellectuelle (PI), de commercialisation de technologies, de commerce international, de sanctions et de contrôles à l’exportation, d’investissements étrangers et d’examens de la sécurité nationale en vertu de la Loi sur Investissement Canada, ainsi que de relations gouvernementales. Cette combinaison nous permet de fournir des services-conseils sur les questions les plus délicates et à grands enjeux du secteur canadien de la défense, ainsi que sur les volets canadiens des opérations transfrontalières les plus importantes dans ce secteur.

Nous comprenons les dimensions réglementaire, commerciale et politique du travail dans le secteur de la défense. Notre équipe de conseillers comprend d’anciens représentants gouvernementaux et conseillers en politique publique qui dispose d’une connaissance de première main de la manière dont le gouvernement traite la sécurité nationale, les marchés publics et la politique industrielle relative à la défense. Cette expérience, conjuguée à nos relations de longue date avec des acteurs de tous les échelons de gouvernement au Canada, nous permet d’offrir des conseils avisés et pragmatiques adaptés aux objectifs stratégiques de nos clients.

Nos clients

Nos clients proviennent de la chaîne de valeur de la défense et de la sécurité. Ils sont, par exemple :

  • entrepreneurs et équipementiers de la défense : entrepreneurs principaux mondiaux et canadiens, fournisseurs et fabricants de premier et de deuxième rang d’équipement et de systèmes de défense;
  • entreprises de technologie de la défense et de technologie à double usage : entreprises de technologie émergente qui développent l’intelligence artificielle (IA) et entreprises de systèmes autonomes, de cybersécurité, de technologie spatiale, d’informatique quantique et d’autres technologies pertinentes pour la défense;
  • investisseurs et promoteurs financiers : capital-investissement, capital de risque, caisses de retraite et fonds souverains qui investissent dans le secteur de la défense;
  • gouvernements et sociétés d’État : gouvernements fédéral et provinciaux, organismes et sociétés d’État prenant part aux marchés publics, aux infrastructures et à la politique du secteur de la défense;
  • fournisseurs et entrepreneurs liés aux infrastructures : propriétaires, exploitants et entrepreneurs participant au développement d’infrastructures de défense et à double usage.

« L’éventail de compétences multidisciplinaires de Bennett Jones ne répond pas seulement aux besoins juridiques immédiats de nos opérations, mais permet également d’anticiper et d’atténuer les répercussions juridiques et commerciales plus générales. »

Ce que les clients disent

Nos services

F&A et investissement

Conformité commerciale, sanctions et contrôles à l’exportation

Contrats gouvernementaux, approvisionnement et marchés publics

Infrastructures et projets

Technologie, PI et données

Mandats représentatifs

Crane Harbor Acquisition

à titre d’avocat canadien, dans le cadre de sa convention définitive de regroupement d’entreprises avec Xanadu Quantum Technologies

ESAB Corporation

dans le cadre de son acquisition, évaluée à 1,45 G$ US, de Technologies Eddyfi

Shield Group

dans le cadre de la construction à grande échelle, sur plusieurs années, d’un complexe intégré de fabrication à la fine pointe de la technologie, d’une valeur d’environ 500 M$, dans le sud-est de l’Alberta

Lynx Software Technologies

une société de portefeuille d’OceanSound Partners, à titre d’avocat canadien dans le cadre de l’acquisition de Core Avionics & Industrial

Allied Universal

à titre d’avocat canadien, dans le cadre de son acquisition, évaluée à 81 M$ CA, de SSC Security Services

Drone Delivery Canada

dans le cadre de sa fusion avec Volatus Aerospace par voie de plan d’arrangement
Un bailleur d’aéronefs nord-américain dans le cadre de la fin de toutes ses opérations avec le preneur à bail, conformément au règlement ...
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Kensington Capital Partners

dans le cadre de son acquisition de ONE9 Capability Labs

Brent Salo et SCG Canada

dans le cadre de l’acquisition de la totalité des participations dans SCG Canada par une filiale de Cellebrite DI

Reconnaissances

Chambers Global

Droit des sociétés et F&A

Chambers Global

Différends (internationaux et transfrontaliers)

Chambers Global

Commerce international et OMC

Chambers Global

Transactions internationales et transfrontalières

Chambers Canada

Concurrence et antitrust

Chambers Canada

Construction

Principales personnes-ressources

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Au cœur des transactions qui façonnent le marché et des différends à enjeux élevés, Bennett Jones offre clarté, stratégie et résultats. Nos équipes transfrontalières transforment la complexité en progrès, en demeurant toujours axées sur ce qui favorise votre réussite.

L’histoire de Bennett Jones

Chez Bennett Jones, les solutions juridiques sont notre point de départ. Ce qui nous fait avancer, c’est notre connaissance approfondie de nos clients—leurs ambitions, leurs obstacles et leurs indicateurs de réussite.

Depuis plus d’un siècle, nous façonnons des résultats qui comptent en affaires, en droit et dans l’ensemble du paysage canadien. Et notre engagement va au-delà des questions juridiques : nous investissons profondément dans les collectivités où nous vivons et travaillons.