Des changements fondamentaux touchant les exigences et les cultures professionnelles sont en cours partout dans le monde. Avec des lois complexes sur l’emploi et le travail, une population vieillissante, des technologies qui exposent les entreprises à des risques accrus et les complications d’un marché mondial, être un employeur est une entreprise sophistiquée. Les défis comprennent le retour aux espaces de travail physiques après la COVID-19, tandis que les possibilités abondent dans les domaines de l’équité, de la diversité et de l’inclusion.
Grâce à une équipe multidisciplinaire d’avocats exerçant dans tous les bureaux de Bennett Jones, notre groupe des services d’emploi représente des clients des secteurs privé et public dont les activités englobent les services aux entreprises, aux gouvernements, aux métiers et aux professionnels. Qu’il s’agisse de mesures préventives ou de mesures décisives, nous travaillons avec les employeurs pour gérer leur capital humain et atténuer les risques et les différends liés à l’emploi. Notre pratique englobe tous les aspects de l’emploi, comme le travail, la santé et la sécurité au travail et les pensions et avantages sociaux.
Un élément important de notre pratique consiste à donner des conseils sur des questions d’emploi découlant de fusions, d’acquisitions, d’offres publiques d’achat et de réorganisations, y compris l’élaboration de structures de rémunération de la haute direction et de plans d’action et d’indemnités de cessation d’emploi pour les déménagements, les fermetures, les réductions d’effectifs, l’impartition et la dotation en personnel contractuel.
Nous fournissons également des conseils sur des questions liées aux régimes de retraite et aux avantages sociaux, des conseils sur la vaste gamme de régimes d’avantages sociaux et des conseils aux gestionnaires de fonds et de placements qui gèrent des caisses de retraite. Du point de vue de l’employeur, nous aidons nos clients à structurer des régimes de retraite et d’autres régimes d’avantages sociaux en fiducie, comme les régimes d’actionnariat des employés, les régimes de primes et d’options d’achat d’actions, les régimes d’avantages sociaux collectifs et les régimes de retraite complémentaires, en leur donnant des conseils sur les options de conception, en rédigeant les documents de conformité requis et en établissant les contrats et les procédures nécessaires régissant les souscriptions et les distributions aux employés.
Nos conseils aux administrateurs et aux fiduciaires de régimes de retraite portent sur l’examen et l’interprétation des régimes de retraite, des questions d’administration des régimes comme la préparation et l’examen des textes des régimes et des ententes de financement connexes, les communications avec les participants des régimes, les structures de gouvernance des régimes, les structures et stratégies d’investissement des régimes de retraite et les obligations fiduciaires. Nous donnons également des conseils sur les incidences fiscales de diverses structures de régimes, les questions de déficit et d’excédent des régimes, les liquidations, les questions de divulgation et de conformité et les litiges liés aux régimes de retraite.
Les mesures d’austérité liées à la COVID-19 ont stimulé les initiatives de syndicalisation partout au Canada. Dans le domaine du travail, nous représentons les employeurs qui participent à des campagnes d’accréditation syndicale, à des séances de négociation collective et à la négociation, à la rédaction et à l’interprétation de conventions collectives.
