Technologie financière

Nous aidons les innovateurs fintech, les investisseurs et les institutions financières à naviguer dans la réglementation, à développer leurs solutions et à saisir les opportunités de l’économie numérique en évolution.
Principales personnes-ressources
Flynn MatthewGrant SimonLim Kwang
Motif abstrait

Aperçu

La technologie fait évoluer le secteur des services financiers. Qu’il s’agisse d’entreprises de technologies financières disruptrices qui mettent au point de nouvelles plateformes, de nouveaux produits et services ou de sociétés nationales et multinationales bien établies qui utilisent des technologies pour changer la façon dont elles consomment et fournissent des services à leurs clients.

Nous aidons nos clients à s’adapter à l’évolution de l’économie numérique et du cadre réglementaire et à saisir les occasions stratégiques dans le secteur des technologies financières. Les clients comptent sur nous pour la résolution créative de leurs problèmes et pour notre approche pragmatique axée sur les affaires d’abord. Nous possédons une vaste expérience dans la prestation de conseils sur des transactions nationales et transfrontalières dans le domaine des technologies financières, l’adaptation d’entreprises de technologies financières, les questions réglementaires et d’autres questions connexes.

Une équipe avec des ressources adaptées

Forte d’une solide expertise multidisciplinaire, notre équipe conseille les entreprises de technologies financières en matière de réglementation financière, de valeurs mobilières, de commercialisation des TI (plateformes, infonuagique, gestion de données et IA), de monnaies numériques (cryptomonnaies et bitcoins – exploitation minière, jalonnement et échanges), de propriété intellectuelle, de gouvernance des données et de protection des renseignements personnels, de fiscalité, de droit des sociétés, de financement d’entreprise, de capital-investissement, de fusions et acquisitions et de localisation d’actifs.

Notre groupe des technologies financières est soutenu par près de 500 avocats et conseillers de Bennett Jones à travers le Canada, y compris ceux qui travaillent dans les domaines du capital-investissement et des marchés financiers, du droit du travail, de la gouvernance d'entreprise, du litige et du règlement de différends.

Accompagnement juridique stratégique à toutes les étapes

  • Les affaires d'abord : Les technologies financières peuvent être compliquées, compte tenu des technologies nouvelles et en évolution, des modèles d’affaires changeants, des nouveaux contextes réglementaires et des menaces provenant de concurrents. Les clients ne peuvent pas se permettre d'avoir recours à des avocats peu enclins à prendre des risques, inexpérimentés ou déconnectés de la réalité des affaires. Nous comprenons la proposition de valeur, les objectifs d’affaires et les solutions techniques de nos clients et nous travaillons en partenariat avec nos clients en tant que conseillers de confiance intégrés afin de conclure l’affaire.
  • Apercevoir les circonstances opportunes à tous égards : Nous travaillons régulièrement avec des sociétés de technologies financières établies et émergentes, des investisseurs, des institutions financières, des agences gouvernementales, des autorités réglementaires et des fournisseurs de services auxiliaires. Cette envergure nous permet d’avoir une vision à 360 degrés des réalités, risques et occasions commerciaux et techniques dans les domaines d’activité des technologies financières et de conseiller de façon proactive nos clients sur ce qui pourrait se produire.
  • De l’expertise pour l'ensemble du cycle de vie : Notre équipe apporte son aide à chaque étape du cycle de vie de l’entreprise, notamment en innovant et en élaborant des modèles d’affaires, en commercialisant et en adaptant des solutions, en se conformant à la réglementation (et en l’anticipant), en protégeant la propriété intellectuelle, en attirant des placements et en mobilisant des capitaux, en effectuant des acquisitions (et des dessaisissements) et en mettant en œuvre des stratégies de sortie.
  • Relations avec les autorités de réglementation et les responsables de l’élaboration des politiques : Bennett Jones entretient des relations étroites avec le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF), les Autorités canadiennes en valeurs mobilières et d’autres organismes de réglementation des valeurs mobilières et des institutions financières, les autorités de courtage, les bourses et les décideurs politiques comme le ministère des Finances, la Banque du Canada et des groupes industriels. Ces relations nous permettent de bien comprendre l’évolution du cadre réglementaire, aujourd’hui et à l’avenir, à l’échelle régionale, provinciale, fédérale et internationale, afin d’aider à assurer la conformité à la réglementation et à atténuer les risques liés à la réglementation.

« Ils sont rapides et ils comprennent les besoins des entreprises technologiques. Les conseils ont procuré une grande valeur et ils sont très forts dans la prestation de conseils sur la création d'une nouvelle entreprise ou concernant de nouveaux cadres juridiques en évolution. »

Guide Chambers Fintech

Nos clients

La clientèle de Bennett Jones dans le secteur des technologies financières est diversifiée. Nous donnons des conseils juridiques judicieux à des clients de tous types, y compris des sociétés de technologie financière nationales et internationales, des entreprises en démarrage dans les secteurs des cryptomonnaies et des actifs numériques, des banques d’investissement, des sociétés de capital-investissement, des fonds de technologie financière et des institutions financières. Nous conseillons également les cabinets d'avocats de l'extérieur du Canada lorsque leurs clients ont besoin d'expertise concernant les lois et règlements canadiens.

Entreprises de technologie financière

Cabinets d'avocats à l'extérieur du Canada

Organisations de cryptomonnaies

Banques d'investissement, fonds et sociétés de capital-investissement

Institutions financières

Parties à des différends

Mandats représentatifs

Hut 8 Mining
dans son programme d'actions au marché jusqu'à 200 millions de dollars canadiens grâce à un accord de distribution avec les agents Canaccord Genuity et Stifel
Hut 8 Mining
dans le cadre de son appel public à l'épargne de 8,3 millions de dollars d'actions ordinaires et de bons de souscription
Hut 8 Mining
dans son projet de fusion avec US Bitcoin Corp, conformément à un plan d'arrangement approuvé par les tribunaux au Canada et à une fusion légale aux États-Unis
Hut 8 Mining
dans le cadre de plusieurs financements, y compris son placement de parts par voie de prise ferme de 100 millions de dollars
Hut 8 Mining
dans le cadre de son inscription à la cote du NASDAQ et de son placement d'actions ordinaires
Seamless Logic Software
dans le cadre de sa fusion avec MoneyClip pour créer Wellfield Technologies
BioSig Technologies
dans le cadre de son regroupement d'entreprises de 770 millions de dollars américains avec Streamex Exchange, une plateforme de tokenisation de matières premières
Broadridge
dans le cadre de son acquisition de la plateforme technologique de Kyndryl's Securities Industry Services pour les marchés de capitaux et de richesse
Coinbase
dans la défense d'un recours collectif concernant l'application du droit canadien des valeurs mobilières aux cryptomonnaies et autres cryptoactifs
Just Cash
dans le cadre de sa vente d'une participation majoritaire dans Coinsquare
Macquarie Bank
sur un financement d'achat de créances pour permettre à la Monnaie royale de récupérer les métaux précieux des appareils électroniques mis au rebut, grâce à son partenariat avec Excir Works
Ocado
dans ses options de refinancement et ses questions générales de fintech
Payean Finance
sur les multiples aspects de la réglementation financière liés à l'établissement d'une entreprise au Canada
Shift4
dans le cadre de son plan d'arrangement d'acquisition de Givex pour 200 millions de dollars canadiens
Shift4
dans le cadre de son acquisition d'Eigen Development et d'Eigen Holdings (États-Unis)
Shift4
dans le cadre de son achat de 3,6 millions de dollars canadiens de toutes les actions ordinaires émises et en circulation d'AHT POS
UNI Financial
dans son programme de gestion de la confidentialité et de la cybersécurité, qui implique des questions complexes de confidentialité, de gouvernance des données, d'externalisation et de cybersécurité
Wellfield Technologies
dans le cadre de son acquisition de New Bit Ventures, d/b/a Coinmama à une évaluation convenue de 50 millions de dollars américains
Wellfield Technologies
dans son acquisition de la totalité des actions ordinaires émises et en circulation ainsi que de certains autres actifs liés à l’exploitation de Brane Trust
Fonds d'amélioration des cryptomonnaies
dans le cadre de son offre initiale de jetons et son développement de niveau 2
Rublix Development
consultation générale et continue sur le projet d'émission de cryptomonnaies
Skill Squirrel
dans le cadre d'une plateforme innovatrice de services et d'éducation pour l'économie à la demande
Une plateforme de comptabilité cloud dans le cadre de son partenariat stratégique avec l'une des plus grandes banques d'Amérique du Nord pour ...
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TruTrace
dans le cadre d'un développement technologique complexe et d'accords de logiciel en tant que service (SaaS) et d'arrangements commerciaux
Sensibill
dans le cadre de la négociation d'une convention-cadre de services prévoyant l'intégration de la solution Sensibill à la plateforme de services bancaires de détail de Wells Fargo
Freshbooks
dans le cadre de l'intégration de sa plate-forme dans l'environnement bancaire de détail d'une grande institution financière britannique
Figment
dans le cadre de plusieurs financements, y compris le nouveau financement de 50 millions de dollars obtenu de Galaxy de Novogratz et d'autres sociétés de placement
Une société de modélisation de la gestion des risques liés à l'IA, dans le cadre de tous les aspects de la commercialisation de leur plateforme
Liquidateurs conjoints de la deuxième plus grande liquidation de fonds spéculatifs de cryptomonnaies sur plusieurs territoires et prestation de conseils à des victimes par rapport ...
En lire plus
Plusieurs sociétés de paiement et sociétés technologiques dont l'identité est confidentielle sur des questions de réglementation canadienne
Plusieurs plateformes confidentielles de négociation de cryptomonnaies sur des questions réglementaires canadiennes

Reconnaissances

Guide Chambers Fintech
Technologies de l'information
Guide Chambers Fintech
Technologies de l'information
Guide Chambers Fintech
Chambers Fintech
Guide Chambers Fintech
Classé, Technologies de l'information
Grant Simon

Simon Grant

Associé  •   Codirecteur du groupe Des services bancaires et des opérations garanties du cabinet

Lim Kwang

Kwang Lim

Associé directeur du bureau de Vancouver

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Notre histoire

Chez Bennett Jones, les solutions juridiques sont notre point de départ. Ce qui nous motive à aller de l’avant, c’est de connaître nos clients à fond : leurs ambitions, leurs obstacles et leurs indicateurs de réussite.

Depuis plus d’un siècle, nous façonnons des résultats qui comptent en affaires, en droit et en général au Canada. Et notre engagement va au-delà des questions juridiques : nous investissons beaucoup dans les collectivités dans lesquelles nous vivons et travaillons.