Nos professionnels fournissent des conseils exhaustifs aux dirigeants, aux entrepreneurs et aux entreprises familiales de tous types et à toutes les étapes de leur vie. Conscients du caractère unique de chaque patrimoine et de la vision de l’avenir de chacun, nous vous aidons à formuler des stratégies qui tiennent compte à la fois des objectifs personnels et commerciaux. De la planification fiscale à l’administration de la succession, nous devenons des partenaires de confiance dans la mise en œuvre de solutions qui répondent à vos objectifs. Pour nous, la planification successorale est un processus continu qui évolue en fonction des transitions qui surviennent dans votre vie familiale et professionnelle. Que vous planifiiez votre retraite, gériez un patrimoine dont vous avez hérité ou viviez un moment charnière dans votre vie, nous vous accompagnons à toutes les étapes, de la planification initiale à la gestion des transferts d’actifs multigénérationnels et des dynamiques familiales.
Ce que disent les clients
« Ce sont de véritables partenaires d’affaires : ils connaissent notre monde et notre métier. Ils sont comme une extension de nous-mêmes. »
Protéger ce qui compte le plus
Chez Bennett Jones, nous sommes fiers de nos relations durables avec nos clients, fondées sur la transparence, la fiabilité et le respect. C’est un immense privilège d’être un intendant auprès de plusieurs générations en protégeant la famille, le patrimoine et la tranquillité d’esprit. Dans le cadre de notre engagement à atteindre les résultats voulus par nos clients, nous avons orienté nos services de manière à y inclure l’élaboration de stratégies proactives, la rédaction de testaments et d’actes fiduciaires, le règlement de différends et de litiges, la représentation des intérêts des fiduciaires et des exécuteurs testamentaires, la planification en cas d’inaptitude, le soutien en vue du respect de vos dernières volontés et l’accompagnement de vos proches.
Où nous aidons
Planification fiscale
Grâce à l’un des groupes de planification fiscale les plus importants de tous les cabinets d’avocats de l’Ouest canadien, l’intégration harmonieuse de nos services de fiscalité à notre groupe de services aux particuliers offre une approche d’équipe qui aide à répondre à tous les besoins personnels, commerciaux, transactionnels et de planification successorale de la famille.
Principales personnes-ressources
Différends fiscaux
Bennett Jones possède une expérience approfondie en assistance aux particuliers dans tous les aspects de la résolution des controverses fiscales au Canada, notamment :
- fourniture de soutien et résolution de problèmes liés à des audits complexes de l’ARC pour les familles fortunées et les groupes d’entreprises privées connexes, y compris dans le cadre de différends fiscaux concernant de grandes sociétés;
- représentation des clients dans le cadre de procédures d’appel devant l’ARC;
- représentation des clients dans le cadre de litiges fiscaux devant la Cour canadienne de l’impôt, la Cour fédérale, la Cour d’appel fédérale et la Cour suprême du Canada;
- communication volontaire d’information pour résoudre de façon prospective des cas de non-divulgation fiscale;
- présentation de demandes d’équité à l’ARC visant la réduction des pénalités ou des intérêts imposés;
- gestion de questions relatives au recouvrement par l’ARC;
- demande de révision judiciaire de décisions discrétionnaires de l’ARC auprès de la Cour fédérale, au besoin;
- proposition et négociation de règlements ingénieux et raisonnables à chaque étape de la procédure de l’ARC;
- relations avec les autorités fiscales provinciales, y compris l’Alberta Tax and Revenue Administration;
- présentation de demandes de rectification ou d’annulation auprès de cours supérieures provinciales.
Principales personnes-ressources
Planification successorale et fiduciaire
Nous offrons des services aux particuliers fortunés en matière de planification successorale, notamment :
- transition et relève d’entreprise, y compris les petites entreprises et les entreprises agricoles;
- planification fiscale, notamment les gels successoraux aux fins de réorganisation, les fusions et les opérations papillon;
- constitution de fiducies, y compris des fiducies familiales discrétionnaires et des fiducies en faveur de soi ou des fiducies mixtes au profit du conjoint;
- planification et conseils transfrontaliers entre le Canada et les États-Unis;
- planification successorale internationale;
- testaments, procurations durables ou perpétuelles et directives personnelles;
- homologation de stratégies de planification fiscale;
- planification successorale en vue de la protection contre les réclamations des créanciers et des réclamants d’une succession;
- services d’administration de successions, y compris les demandes d’homologation, d’administration et de réapposition du sceau;
- demandes de modification de fiducies;
- demandes d’approbation de comptes;
- conseils sur la rémunération des exécuteurs testamentaires et des fiduciaires;
- conseils aux fiduciaires sur leurs fonctions et obligations.
Principales personnes-ressources
Litige successoral
Nous représentons des exécuteurs testamentaires, des administrateurs, des représentants personnels et des fiduciaires de succession dans le cadre de litiges mettant en cause des réclamations présentées par ou contre des successions. Nos services comprennent également la représentation des réclamants d’une succession, y compris les conjoints survivants, conjoints de fait ou partenaires interdépendants adultes, enfants mineurs, enfants adultes handicapés et clients qui contestent la validité d’un testament pour inaptitude ou influence indue. De plus, nous conseillons les fiduciaires, notamment sur leurs devoirs, responsabilités et rémunération et nous les représentons à l’égard de réclamations faites par des bénéficiaires ou des tiers. Nous représentons en outre des fiduciaires qui agissent à titre d’administrateurs de sociétés appartenant à la fiducie, veillant ainsi à la protection complète de leurs intérêts.
Principales personnes-ressources
Capital-investissement et fusions et acquisitions
Les équipes de nos groupes Capital-investissement et fonds de placement et Fusions et acquisitions ont acquis une vaste expérience auprès de bureaux de gestion de patrimoine familial, d’entreprises à peu d’actionnaires et d’investisseurs institutionnels afin de répondre à leurs divers besoins.
Dans le domaine du capital-investissement et des fonds de placement, nos équipes aident régulièrement ces clients dans tous les aspects des fonds de capital-investissement nationaux et internationaux tout au long du cycle de vie des fonds, offrant notamment les services suivants :
- conseils sur la structuration des investissements, y compris les coinvestissements, les mécanismes de placement parallèles et d’autres structures d’investissement syndiquées;
- rédaction et négociation de tous les types de conventions d’investissement, y compris les conventions de société en commandite, les conventions de coinvestissement et d’actionnaires et les lettres d’accompagnement en mettant l’accent sur les frais de gestion, les paiements d’intérêts passifs et les cascades de distribution complexes;
- conseils sur les exigences d’inscription et de conformité continue applicables à ces investissements.
En plus des questions courantes liées aux fusions et acquisitions, nos équipes travaillent en étroite collaboration avec les conseillers des particuliers afin d’aider les clients qui exercent leurs activités sur les marchés locaux, nationaux et internationaux à régler les questions qui leur sont propres, notamment les suivantes :
- acquisitions stratégiques et coentreprises alignées sur les initiatives de croissance du client;
- considérations structurelles relatives à la planification de la relève intergénérationnelle et en matière de gestion;
- dessaisissements et sorties de capital d’une manière avantageuse sur le plan fiscal.
Principales personnes-ressources
Philanthropie
Nous travaillons en étroite collaboration avec les familles à l’atteinte de leurs objectifs philanthropiques, comme la création et la gestion de fondations familiales ou la réalisation de dons testamentaires. Nous avons également une vaste expérience en matière d’aide aux organismes de bienfaisance et aux organismes sans but lucratif, notamment dans l’établissement et la structuration de leurs activités.
Principales personnes-ressources
Immobilier
De la planification de l’aménagement, de la construction et de l’utilisation de terrains aux acquisitions et aux cessions, en passant par le financement immobilier et la gestion immobilière, notre groupe Immobilier est composé de professionnels portés vers la négociation qui conseillent les clients sur toutes les questions et transactions relatives à l’immobilier commercial, et qui sont capables d’anticiper l’évolution du marché immobilier et de ses acteurs et de réagir en conséquence. Nos clients comprennent des acteurs du secteur public ainsi que des promoteurs, des investisseurs, des gestionnaires de portefeuille, des propriétaires, des locataires, des professionnels de l’immobilier et des institutions financières.
Principales personnes-ressources
Entreprise familiale
Notre équipe conseille les familles fortunées et les entreprises familiales sur les questions personnelles et commerciales qui les intéressent. Notre expertise nous permet d’offrir des conseils très pertinents sur la planification successorale personnelle, la planification fiscale personnelle et d’entreprise, la gouvernance d’entreprise et familiale, les questions de propriété et de relève des dirigeants, les opérations d’achat et de vente, les différends et les controverses, la philanthropie, l’immobilier, et plus encore.
Au cours de leur évolution, les entreprises familiales adoptent souvent des structures d’entreprise plus complexes et leurs propriétaires sont de plusieurs générations différentes. Nous adoptons une approche globale afin d’adapter nos conseils aux valeurs, aux objectifs et à la structure propres à chaque famille et à chaque entreprise familiale. Nous possédons l’expérience et les connaissances approfondies nécessaires pour conseiller les familles et les entreprises familiales sur ces structures complexes.
Key Contacts
Bennett Jones