Infrastructures aéroportuaires

Nous conseillons les gouvernements, les compagnies aériennes et les investisseurs sur des projets complexes d’infrastructures aéroportuaires, en offrant des solutions juridiques novatrices qui assurent leur réalisation et créent une valeur durable.
Principales personnes-ressources
Michael IanBursey David
Aeroport

Aperçu

Notre équipe est impliquée dans le développement, la revitalisation, l'entretien et l'amélioration des aéroports depuis plus de 20 ans. Nous avons collaboré avec des gouvernements, des compagnies aériennes et des investisseurs en infrastructures partout dans le monde dans le cadre de grands projets complexes d'infrastructures aéroportuaires.

Notre équipe juridique hautement spécialisée possède une expertise et de l’expérience dans les projets de réaménagement d’aéroports, où nous sommes reconnus pour apporter des solutions créatives aux difficultés que doivent surmonter les projets.

Bennett Jones a été l'un des premiers cabinets d'avocats à donner des conseils sur les PPP et les projets d'infrastructure novateurs au Canada. Notre équipe d'avocats spécialisés dans les infrastructures internationales est à la pointe des modèles de transaction actuels et émergents et des innovations en matière de financement des projets aéroportuaires. L'équipe a beaucoup travaillé avec les 13 consortiums d'infrastructures de compagnies aériennes au Canada, dont 11 consortiums d'installations de carburant dans le secteur de l’aviation et deux consortiums de dégivrage. Par conséquent, le consortium d’utilisateurs d’infrastructures peut avoir accès à des capitaux à moindre coût et maximiser le contrôle de l’infrastructure essentielle de la chaîne d’approvisionnement dans un environnement où les coûts font l’objet de contrôles.

Nous conseillons des gouvernements et des organismes connexes, des groupes de soumissionnaires, des propriétaires d’infrastructures et des financiers sur :

  • Approvisionnement
  • Relations avec l’État
  • Mandat du Bureau des affaires étrangères et du Commonwealth (FCO)
  • Impact social
  • Emploi local
  • Relations publiques dans le cadre du projet d'aéroport et communication avec les parties prenantes
  • Ententes de projet (y compris la documentation du projet)
  • Financement de projets
  • Structures de capital social de consortiums
  • Location de biens immobiliers à l’aéroport
  • Ingénierie, approvisionnement et construction (EPC) et Ingénierie, approvisionnement et gestion de la construction (EPCM)
  • Conception-construction-financement-entretien (CCFE)
  • Respect de la réglementation environnementale et des autres règlements

L’expérience acquise auprès de clients des secteurs public et privé nous permet de comprendre comment mener à bien des projets novateurs et complexes dans les délais prévus et dans les limites budgétaires. Les nouveaux arrivants au processus du partenariat public-privé ainsi que les acteurs chevronnés bénéficient de l'expérience spécialisée que nous offrons en tant qu'équipe juridique experte ayant fait ses preuves et mené à bien des projets d'infrastructure.

Mandats représentatifs

Calgary Glycol Facilities Corporation
pour le financement et la construction de nouvelles installations de stockage du glycol, de distribution, de recyclage et de traitement des eaux pluviales à l'aéroport international de Calgary
Le gouvernement du Nunavut
conseilles principaux dans le cadre de l’acquisition de nouvelles installations à l’aéroport international d’Iqaluit selon un modèle de partenariat public-privé
L’Autorité aéroportuaire du Grand Toronto
toutes les questions environnementales pour le développement et l'ouverture de l'aérogare 3, y compris le premier système majeur de gestion de dégivreurs au Canada
La Corporation internationale d’avitaillement de Montréal
dans le cadre de l'aménagement d'un terminal d’avitaillement en carburant pour l'aviation au Port de Montréal, doté de liaisons ferroviaires et de raccordements de pipelines avec les ...
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Ottawa International Deicing Facility Corporation
dans le cadre de l'établissement du premier consortium de dégivrage des compagnies aériennes au Canada à l'Aéroport international d'Ottawa, afin d'acquérir et de financer les opérations ...
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Pearson International Fuel Facilities Corporation
dans le développement et le financement d'un terminal de déchargement ferroviaire et d'un système de stockage de carburant d'aviation de 40 millions de litres avec pipeline de livraison à l'aéroport international Pearson de Toronto
L'Autorité portuaire de Toronto
tous les aspects de la modernisation de l'aéroport du centre-ville de Toronto, y compris le litige, l’aspect commercial, la construction et les approbations/évaluations environnementales
Vancouver Airport Fuel Facilities Corporation
dans le cadre du projet de livraison de carburant de l’aéroport de Vancouver, un réseau comprenant un terminal maritime et une installation de réception de carburant sur le bras sud ...
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Le gouvernement des Bermudes
dans le projet de réaménagement de l'aéroport international de L.F. Wade d’une valeur de 274 millions de dollars américains
Bursey David

David Bursey

Associé  •   Chef de la pratique du droit autochtone

Au cœur des transactions qui façonnent le marché et des litiges de grande envergure, Bennett Jones apporte clarté, stratégie et résultats. Nos équipes transfrontalières transforment la complexité en progrès, toujours axées sur les leviers de votre succès.

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Notre histoire

Chez Bennett Jones, les solutions juridiques sont notre point de départ. Ce qui nous motive à aller de l’avant, c’est de connaître nos clients à fond : leurs ambitions, leurs obstacles et leurs indicateurs de réussite.

Depuis plus d’un siècle, nous façonnons des résultats qui comptent en affaires, en droit et en général au Canada. Et notre engagement va au-delà des questions juridiques : nous investissons beaucoup dans les collectivités dans lesquelles nous vivons et travaillons.