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Michael A. Eizenga, Médaille du Barreau

Avocat plaidant canadien de premier plan en matière de recours collectifs chez Bennett Jones Toronto

Associé

Pascale Dionne-Bourassa

Litige civil et commercial, avocate chez Bennett Jones (Québec) S.E.N.C.R.L., s.r.l

Associée directrice du bureau de Montréal

Katherine Booth

 Avocate en litige chez Bennett Jones Vancouver

Associée

Les associ&eacute;s de Bennett Jones, <a href="/People/E/Eizenga-Michael">Michael Eizenga</a>, <a href="/People/D/Dionne-Bourassa-Pascale">Pascale Dionne-Bourassa</a>&nbsp;et <a href="/People/B/Booth-Katherine">Katherine Booth</a>, ont co&eacute;crit The Canadian Class Actions Handbook, publi&eacute; par LexisNexis. S&rsquo;appuyant sur The Class Actions Handbook paru en 2022, cette nouvelle &eacute;dition r&eacute;unit les principes fondamentaux du droit des recours collectifs et fournit une couverture essentielle des d&eacute;veloppements r&eacute;cents en Ontario, au Qu&eacute;bec, en Colombie-Britannique et devant la Cour f&eacute;d&eacute;rale.

The Canadian Class Actions Handbook

Emrys Davis

Avocat en litige commercial, en concurrence et en recours collectifs chez Bennett Jones Toronto

Gannon Beaulne

Avocat plaidant chez Bennett Jones Toronto

Dans cette édition 2025 de Regard vers l’avenir, nous revenons sur les principaux développements de la dernière année concernant les recours collectifs puis, à la lumière des tendances récentes, nous faisons quelques prédictions pour les prochaines années.

Class Actions Looking Forward 2025

Recours collectifs : Regard vers l'avenir 2025

Michael Eizenga discute avec Law.com de la résolution d’un recours collectif canadien qui dure depuis des décennies et vient de se conclure par une entente de 32,5 milliards de dollars canadiens avec l’industrie du tabac.

Tobacco Industry Settles for C325 Billion in Landmark Canadian Class Action

L'industrie du tabac s'entend pour 32,5 G$ CA dans le cadre d'un recours collectif canadien historique

Cheryl M. Woodin

Avocate en litige commercial, responsabilité du fait des produits et recours collectifs chez Bennett Jones au bureau de Toronto

Dans cette édition 2024 de Regard vers l’avenir, nous revenons sur les principaux développements de la dernière année concernant les recours collectifs puis, à la lumière des tendances récentes, nous faisons quelques prédictions pour les prochaines années.

Class Actions Looking Forward 2024

Recours collectifs : Regard vers l'avenir 2024

Edwin G. Kroft, c.r.

Avocat en litige fiscal chez Bennett Jones

Andrew Young

Avocat fiscaliste chez Bennett Jones Toronto

Avocat

Antoine Messervier

Avocat fiscaliste chez Bennett Jones Vancouver

Ce num&eacute;ro de janvier 2026 de Bennett Jones sur les litiges fiscaux souligne les litiges fiscaux r&eacute;cents au Canada, y compris les d&eacute;cisions cl&eacute;s sur les d&eacute;lais de prescription de responsabilit&eacute; des administrateurs, les int&eacute;r&ecirc;ts en souffrance sur les nouvelles cotisations et les ordonnances d&rsquo;ex&eacute;cution. Les affaires en cause mettent l&rsquo;accent sur l&rsquo;interpr&eacute;tation des lois, l&rsquo;&eacute;quit&eacute; proc&eacute;durale et la diligence des contribuables, tout en offrant des conseils pratiques pour g&eacute;rer le risque de litige et l&rsquo;exposition financi&egrave;re.

Bennett Jones on Tax Disputes Issue 40 January 2026

Bennett Jones sur les différends fiscaux : janvier 2026

Ahmed Elmallah

Avocat en propriété intellectuelle chez Bennett Jones Edmonton

Avocat-conseil, Agent de brevets, Agent de marques de commerce

Edward (Ted) Yoo

Avocat en propriété intellectuelle et agent de brevets et de marques de commerce canada-états-unis chez Bennett Jones Edmonton

Associé, Agent de brevets et de marques de commerce

Lorelei Graham

Associée en litige chez Bennett Jones à Toronto

La fa&ccedil;on dont un syst&egrave;me d&rsquo;IA est commercialis&eacute; et d&eacute;ploy&eacute; influe sur la pertinence de la protection par brevet. Dans de nombreux cas, le degr&eacute; de contr&ocirc;le conserv&eacute; par le fournisseur sur le syst&egrave;me d&eacute;ploy&eacute; fait contrepoids &agrave; d&rsquo;autres consid&eacute;rations qui pourraient autrement favoriser la protection des secrets commerciaux.

AI Patents A Corporate Decision Tool IV

Le modèle de prestation de services

IA : Le brevet est‑il vraiment la bonne stratégie? – Facteur IV

Ce cadre est con&ccedil;u pour aider les d&eacute;cideurs (innovateurs, internes, directeurs techniques, etc.) &agrave; aligner la strat&eacute;gie en mati&egrave;re de brevets et de propri&eacute;t&eacute; intellectuelle sur les r&eacute;alit&eacute;s commerciales sous-jacentes et &agrave; aller au-del&agrave; des consid&eacute;rations purement &laquo; juridiques &raquo;.&nbsp;Dans ce contexte, cet article traite d&rsquo;un deuxi&egrave;me facteur d&eacute;cisionnel : quelle est la port&eacute;e r&eacute;aliste du brevet pour l&rsquo;innovation en IA?

AI Patents A Corporate Decision Tool II

La portée exécutoire du brevet

IA : Le brevet est‑il vraiment la bonne stratégie? – Facteur II

Le blocage d&eacute;fensif consiste &agrave; d&eacute;terminer si un brevet peut emp&ecirc;cher d&rsquo;autres personnes de breveter ou de contr&ocirc;ler un espace technique ou commercial adjacent.&nbsp;Les questions de blocage d&eacute;fensif pour deux raisons principales : (i) emp&ecirc;cher les concurrents d&rsquo;obtenir des brevets d&rsquo;IA qui pourraient ult&eacute;rieurement restreindre votre capacit&eacute; d&rsquo;exercer vos activit&eacute;s, et (ii) fournir un levier pour la contre-affirmation si un concurrent d&eacute;pose une revendication de brevet contre vous.

AI Patents A Corporate Decision Tool VI

Positionnement défensif du concurrent

IA : Le brevet est‑il vraiment la bonne stratégie? – Facteur VI

Le potentiel de brevetabilit&eacute; permet de d&eacute;terminer si l&rsquo;innovation est susceptible de satisfaire aux principales conditions de brevetabilit&eacute;, &agrave; savoir la nouveaut&eacute;, la non-&eacute;vidence et les exigences relatives &agrave; l&rsquo;objet du brevet.&nbsp;Cette &eacute;valuation est tr&egrave;s sp&eacute;cifique aux faits et d&eacute;pend de l&rsquo;&eacute;tat de l&rsquo;art ant&eacute;rieur et de la mani&egrave;re dont l&rsquo;invention est formul&eacute;e. Une analyse pr&eacute;liminaire permet de d&eacute;terminer si la protection par brevet est r&eacute;aliste et m&eacute;rite d&rsquo;&ecirc;tre poursuivie. Pour une discussion plus approfondie sur le sujet, nous vous invitons &agrave; consulter notre publication pr&eacute;c&eacute;dente, Brevetabilit&eacute; de l&rsquo;intelligence artificielle : principaux d&eacute;fis et consid&eacute;rations cl&eacute;s.

L'avocat plaidant civil de douze minutes 2012

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